Recherche avancée

La Cour de cassation. 2ème édition

Yves Chartier

  • Dalloz-Sirey

  • Broché

  • Paru le : 18/05/2001

Le propos de cette étude est d'offrir au lecteur une approche très concrète de la Cour de cassation. Celui-ci est en quelque sorte invité à une visite guidée...

› Lire la suite

qui l'introduit dans l'ensemble des chambres et des services, et démonte pour lui les rouages du travail matériel et intellectuel d'élaboration des arrêts. Dans cet esprit, des développements importants sont consacrés au pourvoi, ce qui conduit à l'étude des moyens, et donc des cas d'ouverture à cassation. A l'évocation de ce qui se situe en amont des arrêts, répond l'analyse de ce qui en est la suite et la conséquence, c'est-à-dire la constitution d'un corps de jurisprudence. Le livre est divisé en trois parties : " la Cour de cassation, institution " s'arrête sur les personnes qui la composent et présente les formations de jugement ; " la Cour de cassation, juridiction " étudie l'ensemble du processus qui va du pourvoi à l'arrêt ; " la Cour de cassation, autorité " envisage la question sous le double angle de l'autorité juridique et de l'autorité morale.

 › Réduire

Yves Chartier - .

Zoom
Les internautes qui ont aimé ce livre ont aussi apprécié :

Sommaire

Afficher le sommaire
    • La Cour de cassation, institution
    • La Cour de cassation, juridiction
    • La Cour de cassation, autorité.

Fiche technique

  • Date de parution : 18/05/01
  • Editeur : Dalloz-Sirey
  • Collection : connaissance du droit
  • ISBN : 2-247-04526-X
  • EAN : 9782247045266
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 157 pages
  • Poids : 0,145 Kg
  • Dimensions : 11,5 cm × 17,0 cm × 1,0 cm
10,60 € -5% 10,07 €
Expédié sous 4 à 8 jours
Disponible en librairie ?
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Annecy
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Bellecour
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Chambéry
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Confluence
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Ecully
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Grenoble
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Langues du Monde
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Part-Dieu
  • Sous 4 à 8 jours: Decitre Saint-Genis-Laval
 
Ajouter à ma liste

Vos avantages Decitre
  • -5%Sur tous les livres sur les prix éditeurs
  • Satisfait ou remboursé
  • Livraison à domicile gratuite dès 35 €
  • Relais Colis livraison gratuite
Du même auteur :
Ce titre est également présent dans les rayons :
La Cour de cassation. 2ème édition
Yves Chartier
-5% 10,07 € 10,60 €
Haut de page
Newsletter

Inscrivez-vous gratuitement !

Evénements Decitre

Agenda des rencontres DecitreTéléchargez l'agenda des rencontres

Service Client

Du lundi au vendredi de 9h à 17h30

Tel. : 0 825 56 10 55 (0,15 € / min)

E-mail : nous contacter

Decitre : permettre à chaque lecteur de trouver ses livres...