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La Constitution de la République française - Textes et révisions

3e édition

Pierre Avril, Gérard Cornac

  • Montchrestien

  • Broché

  • Paru le : 16/09/2005

La Constitution, comme ces parchemins dont l'écriture a été effacée et recouverte de textes plus récents, ressemble à un palimpseste. Elle a été révisée...

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dix-neuf fois, la numérotation de ses titres a été modifiée plusieurs fois, et une quinzaine d'articles ont été abrogés. Comment s'y retrouver, dès lors que les références varient selon la date et visent des dispositions dont certaines ont disparu ? La présente édition a été mise au point par Gérard Conac et Pierre Avril à partir des documents originaux. Elle présente sous la forme d'un tableau synoptique : la rédaction initiale ; le texte des révisions, de 1960 à 2005 ; le texte actuellement en vigueur. Le lecteur aura ainsi sous les yeux les états successifs de la Constitution, complétés par : la loi constitutionnelle du 3 juin 1958, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, le préambule de la Constitution de 1946 et la Charte de l'environnement de 2004 ; l'indication des travaux préparatoires de la Constitution et de ses révisions ; le rappel des projets de révision qui n'ont pas abouti. Instrument de référence, cette édition offre aux étudiants une présentation dynamique de la Constitution, elle épargnera aux juristes des recherches fastidieuses, et elle s'adresse à tous ceux qui souhaitent disposer du texte complet et à jour de notre loi fondamentale.

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Pierre Avril et Gérard Cornac - La Constitution de la République française - Textes et révisions.

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Sommaire

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    • Constitution de la République française - Révisions - Texte en vigueur
    • Textes de références
    • Travaux préparatoires
    • Projets de révision

Fiche technique

  • Date de parution : 16/09/05
  • Editeur : Montchrestien
  • ISBN : 2-7076-1437-8
  • EAN : 9782707614377
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 135 pages
  • Poids : 0,2 Kg
  • Dimensions : 15,0 cm × 21,0 cm × 1,1 cm
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