Recherche avancée

L'essentiel de l'Organisation judiciaire en France

3e édition

Jean-Paul Branlard

  • Gualino Editeur

  • Broché

  • Paru le : 08/09/2010

Ce livre présente en 11 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires pour connaître et comprendre les règles qui gouvernent l'organisation judiciaire en...

› Lire la suite

France, en vue d'assurer aux justiciables la mise en oeuvre et la reconnaissance de leurs droits subjectifs. Il en fait, malgré les turbulences incessantes du législateur, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique qui permet de répondre aux questions essentielles. Il intègre les dernières nouveautés et évoque des projets de réforme en cours. Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique des règles de "organisation judiciaire en France.

 › Réduire

Jean-Paul Branlard - L'essentiel de l'Organisation judiciaire en France.

Zoom
Les internautes qui ont aimé ce livre ont aussi apprécié :

Sommaire

Afficher le sommaire
  • LES JURIDICTIONS
    • Les juridictions d'ordre international
    • Les juridictions d'ordre constitutionnel
    • Les juridictions d'ordre administratif
    • Les juridictions d'ordre judiciaire
  • LES GENS DE JUSTICE
    • Les magistrats
    • Les auxiliaires de la justice; LA COMPETENCE DES JURIDICTIONS NON-REPRESSIVES DU 1er DEGRE DE L'ORDRE JUDICIAIRE
    • La compétence matérielle
    • La compétence territoriale
    • Quelques difficultés posées par les règles de compétence
  • LA JUSTICE AUX MARCHES DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE
    • L'arbitrage
    • Les modes amiables de règlement des différends

Fiche technique

  • Date de parution : 08/09/10
  • Editeur : Gualino Editeur
  • Collection : Les Carrés
  • ISBN : 978-2-297-01375-8
  • EAN : 9782297013758
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 171 pages
  • Poids : 0,267 Kg
  • Dimensions : 17,0 cm × 17,0 cm × 1,0 cm
13,20 € -5% 12,54 €
Expédié sous 3 à 5 jours
Disponible en librairie ?
  • Sous 2 à 4 semaines: Decitre Annecy
  • En stock: Decitre Bellecour
  • En stock: Decitre Chambéry
  • Sous 2 à 4 semaines: Decitre Confluence
  • Sous 2 à 4 semaines: Decitre Ecully
  • Sous 2 à 4 semaines: Decitre Grenoble
  • Sous 2 à 4 semaines: Decitre Langues du Monde
  • En stock: Decitre Part-Dieu
  • En stock: Decitre Saint-Genis-Laval
 
Ajouter à ma liste

Vos avantages Decitre
  • -5%Sur tous les livres sur les prix éditeurs
  • Satisfait ou remboursé
  • Livraison à domicile gratuite dès 35 €
  • Relais Colis livraison gratuite

À propos de l'auteur

Biographie de Jean-Paul Branlard

Jean-Paul Branlard est Maître de conférences en droit privé à l'Université Paris XI Sud. Il est également examinateur des épreuves du CAPA (certificat d'aptitude à la profession d'avocat), membre du Jury au Centre régional de formation professionnelle des avocats des barreaux du ressort de la Cour d'appel de Versailles.
Du même auteur :
Ce titre est également présent dans les rayons :
L'essentiel de l'Organisation judiciaire en France 3e édition
Jean-Paul Branlard
-5% 12,54 € 13,20 €
Haut de page
Newsletter

Inscrivez-vous gratuitement !

Evénements Decitre

Agenda des rencontres DecitreTéléchargez l'agenda des rencontres

Service Client

Du lundi au vendredi de 9h à 17h30

Tel. : 0 825 56 10 55 (0,15 € / min)

E-mail : nous contacter

Decitre : permettre à chaque lecteur de trouver ses livres...