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L'adoption dans le droit savant du XIIe au XVIe siècle

Franck Roumy

  • LGDJ

  • Broché

  • Paru le : 02/07/1998

Aux yeux des juristes romains, l'adoption était avant tout un mode d'acquisition de la puissance paternelle : un moyen parmi d'autres mis entre les mains du...

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tout-puissant paterfamilias pour régler le sort de son patrimoine ou des cultes familiaux. De l'antique modèle, la législation française contemporaine garde toujours trace à travers une adoption simple utilisée surtout, il y a peu encore, pour assurer la transmission d'un nom et d'un patrimoine. A côté de l'épave, récupérée depuis à d'autres fins, c'est cependant imposée une institution nouvelle, l'adoption plénière, dont les finalités font aujourd'hui ébranlées à leur tour par divers moyens de procréation assistée tendant à redonner une certaine primauté aux liens du sang. A plus d'un titre, le discours des juristes médiévaux relatif à l'adoption éclaire ces mouvements de balancier du droit contemporain. S'appuyant sur l'héritage romain, mais tributaires aussi d'autres traditions -germanique et chrétienne -, les romanistes et les canonistes ne sont en effet attachés à reconstruire entièrement le droit de l'adoption en prenant pour modèle la procréation dans le mariage. Procédant d'un droit considéré comme divin, cette dernière incarnait en effet à leurs yeux une " nature " qu'était censée limiter l'adoption. Les contraintes posées à l'exercice de ce qu'ils considéraient comme une fiction juridique paralysaient partiellement l'utilisation des anciennes règles romaines mais ouvraient aussi la voie à l'élaboration de l'institution qui a finit aujourd'hui par s'imposer : une adoption dont le but premier n'est pas l'intérêt de l'adoptant mais celui de l'adopté.

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Franck Roumy - L'adoption dans le droit savant du XIIe au XVIe siècle.

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Sommaire

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  • L'HERITAGE INTELLECTUEL ET INSTITUTIONNEL DEVOLU AUX JURISTES MEDIEVAUX
  • CARACTERES GENERAUX DE L'ADOPTION
  • DEFINITION ET NATURE DE L'ADOPTION
  • LES MODALITES DE L'ADOPTION
  • LES EFFETS DE L'ADOPTION
  • LA PARENTE ADOPTIVE
  • LES EFFETS PATRIMONIAUX DE L'ADOPTION

Fiche technique

  • Date de parution : 02/07/98
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Bibliothèque de Droit privé
  • ISBN : 2-275-01627-9
  • EAN : 9782275016276
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 363 pages
  • Poids : 0,61 Kg
  • Dimensions : 16,1 cm × 23,9 cm × 2,0 cm
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À propos de l'auteur

Biographie de Franck Roumy

La bibliothèque de droit privé a été fondée par Henry Solus, professeur honoraire à la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris. Elle est dirigée par Jacques Ghestin, professeur à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).
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