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Guide du Droit des chemins

avec 1 Cédérom

  • FFRP

  • Broché

  • Paru le : 31/01/2008

Ce guide technique a pour mission d'aider le créateur d'itinéraires en lui apportant des réponses précises aux questions qu'il se pose et en le mettant en garde...

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sur les aspects fondamentaux du régime juridique des chemins. Cette version rédigée dans un langage simple et accessible à tous, intègre les derniers textes législatifs et jurisprudences.

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Sommaire

    • L'identification du lieu où l'on passe
    • Le régime juridique des chemins que l'on emprunte
    • Le régime juridique du littoral
    • Le régime des berges, des cours d'eau et des plans d'eau
    • Les régimes juridiques des autres espaces
    • Les autorisations à obtenir
    • L'aménagement, l'entretien et la conservation des chemins

Fiche technique

  • Date de parution : 31/01/08
  • Editeur : FFRP
  • Collection : Guides techniques
  • ISBN : 978-2-7514-0256-2
  • EAN : 9782751402562
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 125 pages
  • Poids : 0,24 Kg
  • Dimensions : 14,5 cm × 22,0 cm × 0,8 cm
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