Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Un phénomène de contractualisation marque le droit français des sociétés ; pourtant réputé rigide. Les manifestations de la volonté des associés...
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Résumé
Un phénomène de contractualisation marque le droit français des sociétés ; pourtant réputé rigide. Les manifestations de la volonté des associés de se soumettre à des règles adaptées à leurs besoins sont nombreuses. Elles ne relancent pas le débat sur la nature de la société. Sa nature hybride est acquise. Dès lors, la question se pose du rôle du contrat en droit des sociétés et de la manière dont le contrat est utilisé. L'utilisation du contrat peut avoir deux finalités : adapter les règles de fonctionnement d'une structure, aménager la condition d'associé. À chaque objectif correspondent à la fois une conception spécifique du contrat et une utilisation particulière de celui-ci. Par le filtre de ces deux objectifs, sont étudiées les différentes utilisations du contrat, à travers le choix et l'aménagement des structures, les filiales communes ; les montages, les pactes extrastatutaires ou encore les cessions, temporaires ou définitives, de droits sociaux. Écarté du débat sur la nature de la société, le contrat fait ainsi son retour dans le droit des sociétés en s'attachant désormais à son fonctionnement.
Sommaire
CONTRAT ET ORGANISATION DE LA SOCIETE
Le contrat, instrument d'organisation de la coopération
Le contrat, instrument d'organisation du contrôle
CONTRAT ET AMENAGEMENT DE LA CONDITION D'ASSOCIE
Le contrat, instrument d'aménagement du statut d'associé
Le contrat, instrument de transfert des droits sociaux
Géraldine Goffaux-Callebaut est maître de conférences à la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud 11). Elle y assure des enseignements en droit des sociétés, droit commercial et droit de la concurrence.