Droit pénal général luxembourgeois

2e édition

Dean Spielmann

,

Alphonse Spielmann

Jacques Verhaegen

(Préfacier)

Note moyenne 
Dean Spielmann et Alphonse Spielmann - Droit pénal général luxembourgeois.
Cet ouvrage constitue la deuxième édition de l'étude d'ensemble du droit pénal général luxembourgeois, entièrement revue et mis à jour au 31 décembre... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage constitue la deuxième édition de l'étude d'ensemble du droit pénal général luxembourgeois, entièrement revue et mis à jour au 31 décembre 2003. Il tient compte des dernières modifications législatives et est enrichie de nombreuses décisions jurisprudentielles, le plus souvent inédites

Sommaire

  • L'INFRACTION
    • La division tripartite de l'infraction
    • L'infraction et sa durée
    • La matérialité de l'infraction
    • L'élément moral de l'infraction
    • L'imputabilité de l'infraction
  • LA SANCTION ET SON EXECUTION
    • La peine face à la mesure
    • Les différentes sanctions pénales
    • Les mesures à l'égard des mineurs d'âge et à l'égard des anormaux mentaux
    • L'aggravation, l'absence et l'atténuation de la peine
    • Le calcul de la peine par l'effet du concours d'infractions
    • La suspension, le sursis et la probation
    • L'exécution des peines et ses modalités
    • Les obstacles à l'exécution de la peine
    • L'effacement des condamnations

Caractéristiques

  • Date de parution
    12/09/2004
  • Editeur
  • ISBN
    2-8027-1822-3
  • EAN
    9782802718222
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    669 pages
  • Poids
    1.22 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 25,0 cm × 4,0 cm

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À propos des auteurs

Dean Spielmann : Licencié en droit de l'Université catholique de Louvain. Master of Law de l'Université de Cambridge. Membre du bureau du Centre des droits de l'homme de l'Université de Louvain. Chargé de cours, titulaire du cours de droit pénal général au Centre Universitaire de Luxembourg. Chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université de Nancy 2. Juge à la Cour européenne des Drois de l'Homme.

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