Droit fiscal
Edition 2005-2006

La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées d'exercices corrigés, théoriques et pratiques, ainsi que d'éléments de méthodologie. Ce manuel est consacré au Droit fiscal. Y est développée l'ensemble de la législation fiscale actuelle, les notions générales : prélèvements, assiette, liquidation, recouvrement ; les sources du droit fiscal ; les impôts sur le revenu : l'IR et les impositions supplémentaires, l'impôt sur les sociétés ; l'imposition du capital : les droits d'enregistrement, les droits de mutation, les droits dus par les sociétés, l'ISF ; l'impôt sur la dépense : la TVA et les contributions indirectes ; les impôts locaux : les taxes foncières, la taxe d'habitation, la taxe professionnelle, les autres taxes ; les procédures fiscales : l'administration des impôts, le contrôle fiscal, les sanctions, le contentieux. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en licence de Droit, d'AES et de Sciences économiques ainsi qu'à ceux des Instituts d'études politiques et des écoles de commerce et de gestion des entreprises. Ils y trouveront une matière à la fois juridique et pratique qui leur permettra de préparer avec efficacité leur épreuve de " Droit fiscal " ou de " Fiscalité ".