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Droit de la responsabilité et des contrats

édition 2010-2011

Philippe Le Tourneau, Cyril Bloch, Christophe Guettier, Jérôme Julien

Collectif

  • Dalloz-Sirey

  • Broché

  • Paru le : 12/05/2010

Cet ouvrage est résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant...

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sur des citations abondantes de la jurisprudence. L'accès aisé à l'information est renforcé par l'importance inhabituelle du nombre de renvois internes et de mots d'entrée de l'index. En même temps, ce livre est doctrinal. Il ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions, et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, y compris des thèses, permet toujours d'aller plus loin. Référence reconnue en la matière depuis près de quarante ans, cet ouvrage est le seul en langue française présentant en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale. L'étude des principaux contrats civils et commerciaux, les garanties de l'assurance, ainsi que les assurances construction et automobile, est complétée par un rare panorama des contrats spéciaux et des professions, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires aux contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles. La concurrence déloyale et le parasitisme, les troubles de voisinage, les dommages à l'environnement sont traités ainsi que les actions récursoires, de même que les régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine.

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Philippe Le Tourneau et Cyril Bloch - Droit de la responsabilité et des contrats.

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Sommaire

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  • LES PRINCIPES GENERAUX DE LA RESPONSABILITE
    • Les frontières de la responsabilité civile
    • Les constantes de la responsabilité civile
  • LES DIVERS REGIMES D'INDEMNISATION
    • L'inexécution contractuelle
    • La responsabilité délictuelle de droit commun
    • Les régimes spéciaux d'indemnisation

Fiche technique

  • Date de parution : 12/05/10
  • Editeur : Dalloz-Sirey
  • Collection : Dalloz Action
  • ISBN : 978-2-247-08626-9
  • EAN : 9782247086269
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 1924 pages
  • Poids : 1,655 Kg
  • Dimensions : 18,0 cm × 25,5 cm × 5,0 cm
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