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Code du sport

5e édition

Jean-Christophe Breillat, Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, Franck Lagarde

Collectif

  • Dalloz-Sirey

  • Relié

  • Paru le : 21/04/2010

L'édition 2010 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet...

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2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la partie "arrêtés". L'ensemble du Code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de vastes commentaires explicatifs. Les textes non codifiés qui forment un complément nécessaire à la compréhension de la matière sont classés dans un Appendice thématique applicable au domaine sportif : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc. Dans ces rubriques figurent les textes importants issus du Mouvement sportif : charte olympique ; code de l'arbitrage international et règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF ; code mondial antidopage ; propositions de conciliation du CNOSF et sentences du Tribunal arbitral du sport ; convention collective nationale du sport.

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Jean-Christophe Breillat et Charles Dudognon - Code du sport.

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    • Formation et enseignement
    • Sportifs
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  • PRATIQUE SPORTIVE
    • Lieux de pratiques sportives
    • Obligations liées aux activités sportives
    • Manifestations sportives
  • DISPOSITIONS DIVERSES
    • Financement du sport
    • Dispositions applicables à l'Outre-mer

Fiche technique

  • Date de parution : 21/04/10
  • Editeur : Dalloz-Sirey
  • ISBN : 978-2-247-08769-3
  • EAN : 9782247087693
  • Présentation : Relié
  • Nb. de pages : 158 pages
  • Poids : 1,27 Kg
  • Dimensions : 14,0 cm × 19,5 cm × 5,6 cm
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