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BTS notariat - Droit général et droit notarial

Virginie Rapp-Cassigneul

  • Defrénois

  • Broché

  • Paru le : 11/10/2011

Conçu pour les étudiants en BTS Notariat, cet ouvrage est le seul correspondant à l'ensemble du programme officiel de l'unité IV Droit général et droit...

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notarial de 1re et 2e années. À mi-chemin entre un manuel et un précis, il livre les outils indispensables pour maîtriser chacun des thèmes du programme : cadre de la vie juridique, acteurs de la vie juridique et leur état, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, éléments de fiscalité, règles de droit social applicables au notariat.
Support de cours efficace, cet ouvrage permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement les notions essentielles, les textes en vigueur, les jurisprudences pertinentes, mais aussi d'approfondir leurs connaissances s'ils souhaitent aller plus loin. Au-delà des étudiants en BTS Notariat, le présent ouvrage est également susceptible d'intéresser un public plus large : les étudiants des Facultés de droit, les élèves des Écoles de commerce ou d'autres BTS juridiques, mais aussi les praticiens qui cherchent à se remémorer des notions essentielles, à disposer d'une connaissance immédiatement accessible et actualisée.

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Virginie Rapp-Cassigneul - BTS notariat - Droit général et droit notarial.

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Sommaire

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  • LE CADRE DE LA VIE JURIDIQUE
  • LES ACTEURS DE LA VIE JURIDIQUE ET LEUR ETAT
  • LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE A TITRE GRATUIT
  • LES DROITS ET LES BIENS
  • LES ACTES ET LES FAITS JURIDIQUES
  • LES ACTES JURIDIQUES LIES A L'IMMOBILIER
  • LES OPERATIONS DE FINANCEMENT
  • LE DROIT DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION
  • LE DROIT RURAL
  • LE DROIT DE L'ENTREPRISE
  • ELEMENTS DE FISCALITE
  • LES REGLES DE DROIT SOCIAL APPLICABLES AU NOTARIAT

Fiche technique

  • Date de parution : 11/10/11
  • Editeur : Defrénois
  • ISBN : 978-2-85623-204-0
  • EAN : 9782856232040
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 741 pages
  • Poids : 1,228 Kg
  • Dimensions : 19,0 cm × 23,9 cm × 3,5 cm
54,75 € -5% 52,01 €
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À propos de l'auteur

Biographie de Virginie Rapp-Cassigneul

Docteur en droit privé (Université des sciences sociales de Toulouse 1), Virginie Rapp-Cassigneul est chargée d'enseignement en droit à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse Capitule, et à la Faculté libre de droit de l'Institut catholique de Toulouse. Elle est chargée de cours de droit général et droit notarial en BTS Notariat (1reet 2e années) à l'Institut des Métiers du Notariat de Toulouse.
Ce titre est également présent dans les rayons :
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