Genèse du droit de l'environnement. Volume 2, Droit des espaces naturels et des pollutions

Marie Cornu, Jérôme Fromageau

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  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/01/2001
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Champ de recherche en plein développement, le droit de l'environnement, comme objet de l'histoire, est un sujet ambitieux et dont le caractère nécessairement interdisciplinaire rend les articulations complexes. Réunissant plus de deux cents participants, le colloque sur la genèse du droit de l'environnement a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois fort anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années ; il opère maintenant avec ses concepts propres, ses méthodes spécifiques et vient tout juste de gagner sa pleine autonomie grâce à l'adoption d'un Code de l'environnement réalisé à droit constant, aboutissement d'une entreprise commencée en 1992.
Celui-ci rassemble en six livres (plus de 975 articles) un ensemble de trente-neuf lois précédemment dispersées. Ainsi stratifié, palliant l'éclatement des textes dans un souci de meilleure lisibilité, il reprend un vaste corpus de réglementations qui, pour l'essentiel, concerne la prévention et la lutte contre les pollutions et nuisances, la gestion des risques majeurs (naturels et technologiques), la protection des milieux (l'air, l'atmosphère, l'eau et les milieux aquatiques), des espaces naturels, sites et paysages.
Cette manifestation a fait l'objet de deux publications. Le présent volume est plus spécifiquement consacré au droit des pollutions et à la protection de la nature alors que le premier volume traite des fondements du droit de l'environnement et des enjeux internationaux.
    • La protection juridique des sols : histoires de terrains, terrain pour l'Histoire
    • Droit minier et environnement
    • Lutte contre la pollution et libéralisme
    • Beaucoup de bruit pour une nuisance qu'on ne peut réduire au silence
    • Genèse des problèmes et des politiques d'environnement en agriculture
    • Elevages et droit des établissements classés
    • Les nuisances visuelles : genèse et actualité juridiques
    • La protection de la qualité de l'eau des rivières l'exemple des fleuves côtiers bretons à Saumon atlantique (Salmo salar) depuis l'Ancien Régime
    • Genèse et évolution du droit de l'eau en France
    • De l'appropriation à l'usage : l'eau, patrimoine commun
    • Histoire de la conservation des espèces
    • La protection des espaces
    • A propos de la genèse historique des agricultures urbaines
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 284
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
    • Copier coller : Autorisé

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