Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale

Jean-Yves Maréchal

Alain Prothais

(Préfacier)

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  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/06/2003
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Le résultat constitue un des aspects les moins bien élucidés de la théorie générale de l'infraction pénale. Les incertitudes qui entourent cette notion n'empêchent pas cependant la doctrine et la jurisprudence de l'utiliser comme outil de réflexion dans plusieurs domaines fondamentaux, tels celui de la détermination de la consommation et de la tentative de l'infraction ou encore celui de la faute pénale, intentionnelle ou non.
L'intérêt de fixer les contours exacts du concept de résultat ne peut faire de doute, dès lors que l'absence de définition suffisamment précise est de nature à fragiliser les analyses construites à partir de la notion. En outre, la prise en compte du résultat et de sa survenance s'avère souvent déterminante, en pratique. pour l'établissement des éléments constitutifs matériel et moral de l'infraction et donc pour fixer le seuil de la répression pénale. La recherche de la définition du résultat ainsi que de son rôle au sein de l'infraction est donc menée dans l'objectif essentiel de proposer une construction théorique harmonieuse et en adéquation avec le droit positif, c'est-à-dire avec les textes d'incrimination, tels qu'ils sont appliqués et interprétés par les juges répressifs.
La présence, tout comme l'absence du résultat parmi les composantes de l'infraction n'est jamais indifférente, aussi bien en termes de technique juridique que de politique criminelle. L'approche donnée ici de la notion de résultat, qui se veut la plus rationnelle possible, a pour but de contribuer à faire mieux apparaître son intérêt primordial tant pour l'analyse du droit pénal d'aujourd'hui que pour la construction du droit pénal de demain.
  • LA NOTION DE RESULTAT
    • Analyse critique des propositions doctrinales sur le résultat
    • Essai de construction d'une théorie générale du résultat
  • LE ROLE DU RESULTAT
    • Le résultat et la structure objective de l'infraction
    • Le résultat et l'élément subjectif de l'infraction
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 560
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
    • Copier coller : Autorisé

Biographie de Jean-Yves Maréchal

M. Jean-Yves MARECHAL, docteur en droit, est Maître de conférences à la faculté de droit de l'Université de Lille II et directeur des études de l'Institut de criminologie de Lille.

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