Quel droit pour l'environnement ?

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Sandrine Maljean-Dubois - Quel droit pour l'environnement ?.
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Résumé

La multiplication et l'aggravation des menaces qui pèsent sur notre environnement ont conduit au développement, sous l'influence du droit international et du droit communautaire, d'un droit de l'environnement aujourd'hui foisonnant. Complexe et relativement technique, il connaît des évolutions rapides. Cet ouvrage présente les acteurs, principes et outils transversaux de ce droit. A jour des évolutions réglementaires et des jurisprudences les plus récentes, c'est l'outil idéal pour donner aux étudiants en droit, science politique, science économique et AES, ainsi qu'aux personnes préparant les concours de la fonction publique les clefs de cette matière.

Sommaire

  • L'OBJET DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
    • Qu'est-ce que l'environnement ?
    • Qu'est-ce que le droit de l'environnement ?
  • LES CARACTERES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
    • Un droit jeune
    • Un droit foisonnant
    • Un droit complexe
    • Un droit démocratique et / ou liberticide ?
    • Outil juridique ou outil économique ?
  • UN PREMIER PRINCIPE : LE DROIT DE L'HOMME A UN ENVIRONNEMENT SAIN
    • La dimension substantielle
    • La dimension procédurale
  • PRINCIPES D'INTEGRATION DES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
    • Le principe d'intégration en droit international
    • Le principe d'intégration en droit communautaire
    • Le principe d'intégration en droit français
  • LES PRINCIPES DE PREVENTION ET DE PRECAUTION
    • Le principe de prévention
    • Le principe de précaution
  • LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR
    • Fondements
    • Mise en œuvre
  • LA REPARATION DES DOMMAGES A L'ENVIRONNEMENT
    • La sanction pénale
    • La sanction administrative
    • L'indemnisation au civil
  • L'ADMINISTRATION DE L'ENVIRONNEMENT
    • L'administration internationale et européenne de l'environnement
    • L'administration française de l'environnement

Caractéristiques

  • Date de parution
    23/07/2008
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-01-146001-1
  • EAN
    9782011460011
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    158 pages
  • Poids
    0.185 Kg
  • Dimensions
    14,0 cm × 19,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Sandrine Maljean-Dubois

Sandrine Maljean-Dubois est directeur de recherches au CNRS. Elle enseigne le droit de l'environnement à l'université Paul-Cézanne-Aix-Marseille III.

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