Les pouvoirs publics, la vigne et le vin - Histoire et actualités du droit

CERDAC

,

CAHD

Claude Lacour

(Préfacier)

,

Gérard Aubin

,

Collectif

Note moyenne 
 CERDAC et  CAHD - Les pouvoirs publics, la vigne et le vin - Histoire et actualités du droit.
Les pouvoirs publics jouent un rôle éminent dans le secteur vitivinicole. Sous l'effet de la compétition mondiale, les enjeux économiques et sociaux... Lire la suite
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Résumé

Les pouvoirs publics jouent un rôle éminent dans le secteur vitivinicole. Sous l'effet de la compétition mondiale, les enjeux économiques et sociaux de chaque réglementation sont devenus extrêmement importants. La thématique choisie par les deux centres de recherche de l'université Montesquieu - Bordeaux IV (CERDAC, CAHD) nous permet ainsi d'éclairer d'un jour nouveau deux questions primordiales quant à l'avenir des vignobles français.
La définition et la protection des appellations d'origine, traitées sous leurs aspects historiques, mais également sous le prisme des réformes actuellement lancées, sont abordées successivement : la réforme des appellations d'origine en droit français, les institutions internationales et la protection des indications géographiques, la politique d'urbanisme et de protection des terroirs viticoles. Un deuxième volet est consacré à l'évolution des politiques viticoles.
Là encore, on puise au cœur de l'histoire en évoquant la période révolutionnaire, et la IIIe République, pour en arriver à l'organisation française du marché vitivinicole actuel ainsi qu'a une présentation synthétique et originale de l'OMC vigne et de ses contraintes. Les professionnels de la filière trouveront ainsi dans cet ouvrage les informations les plus pertinentes, fruits des recherches les plus récentes en matière de droit vitivinicole.

Sommaire

    • Une assemblée départementale en lutte contre le pouvoir central : le Conseil Général de la Gironde et la délimitation de l'appellation Bordeaux au début du XXe siècle
    • Le Lot-et-Garonne face à la délimitation de l'appellation Bordeaux : entre incompréhension et inquiétude (1909-1914)
    • La réforme du droit des appellations d'origine
    • Les institutions internationales et la protection des indications géographiques
    • Politique d'urbanisme et protection des terroirs viticoles
    • Dupont de Nemours, la constituante et le vin
    • Le conseil général de la Gironde et les incidences des politiques commerciales de l'Etat sur les vins de Bordeaux sous la IIIe République
    • De l'OCM vitivinicole à l'ONM vitivinicole : vers l'organisation nationale du marché vitivinicole ?
    • OMC et environnement : les activités vitivinicoles françaises au défi de l'avènement du droit rural mondial
    • Quelques mots d'un juriste privatiste en guise de clôture

Caractéristiques

  • Date de parution
    04/12/2008
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-35156-032-7
  • EAN
    9782351560327
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    249 pages
  • Poids
    0.44 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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