Le revirement de jurisprudence en droit européen

Michaël Karpenschif

(Préfacier)

,

Collectif

Note moyenne 
Eric Carpano - Le revirement de jurisprudence en droit européen.
Le revirement de jurisprudence, en tant que phénomène social et juridique, est à l'origine ces dernières années d'un regain d'intérêt des juristes.... Lire la suite
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Résumé

Le revirement de jurisprudence, en tant que phénomène social et juridique, est à l'origine ces dernières années d'un regain d'intérêt des juristes. L'avènement de la figure du juge dans les sociétés contemporaines, la multiplication des points de contacts normatifs entre les juridictions nationales, européennes et internationales, et l'exigence renforcée de sécurité juridique sont autant de facteurs qui ont contribué à renouveler sa problématique.
Sa dimension spécifiquement européenne n'avait toutefois pas fait l'objet jusqu'à présent d'une étude générale alors même que le rôle politique et le pouvoir créateur des juges européens de l'Union et de la Convention européenne des droits de l'homme sont sans précédent dans les sociétés contemporaines. Telle est l'ambition de cet ouvrage qui est le produit d'un colloque organisé par le Centre d'Etudes Européennes de l'Université Jean Moulin - Lyon 3, les 22 et 23 novembre 2010.
Il s'agit d'essayer de saisir, au travers de la notion et de la pratique du revirement en droit européen, la politique jurisprudentielle et régulatrice de la Cour de justice de l'Union européenne , et plus accessoirement de la Cour européenne des droits de l'homme, dans une perspective critique et transversale. Les contributions ici rassemblées se proposent d'identifier une notion européenne du revirement et d'en mesurer la portée dans la pratique jurisprudentielle du juge européen.
Chacun des grands domaines du droit européen (citoyenneté, droits fondamentaux, libre circulation des marchandises, libre prestation de services, contentieux de la légalité) est étudié dans cette perspective. Cette étude est complétée par un regard comparatif sur la pratique de la Cour européenne des droits de l'homme et sur les revirements nationaux du fait du droit européen en France et en Italie.
Le foisonnement des questions soulevées dans cet ouvrage n'épuise pas certes le sujet mais contribue à une meilleure compréhension du phénomène du revirement en droit européen.

Sommaire

  • LA NOTION DE REVIREMENT EN DROIT EUROPEEN
    • Le revirement de jurisprudence en questions
    • L'identification du revirement en droit de l'Union européenne et la normativité de la jurisprudence
    • Le revirement à la Cour de justice de l'Union européenne
  • LA PRATIQUE DU REVIREMENT EN DROIT EUROPEEN
    • Les revirements de jurisprudence de la CUJE dans le domaine de la protection des droits fondamentaux
    • Revirement et citoyenneté de l'Union
    • Autopsie d'un revirement avorté : retour sur la saga Jégo-Quéré/Union de Pequenos Agricultores
  • LE REVIREMENT EUROPEEN EN PERSPECTIVE
    • Le revirement de jurisprudence, lieu de rapprochement entre les systèmes de civil law et de common law
    • La pratique contemporaine du changement de cap jurisprudentiel par la Cour européenne des droits de l'homme
    • Cour constitutionnelle italienne et revirements en droit européen : du dualisme à al dichotomie

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/02/2012
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8027-3354-6
  • EAN
    9782802733546
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    427 pages
  • Poids
    0.67 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Eric Carpano

Direction scientifique Eric Carpano est Professeur de droit public à l'Université d'Auvergne et membre du Centre d'études européennes de l'Université Jean Moulin - Lyon 3.

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