Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Conséquences manifestes de la libéralisation des marchés et du recul des interventions directes de l'Etat, les autorités administratives indépendantes...
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Résumé
Conséquences manifestes de la libéralisation des marchés et du recul des interventions directes de l'Etat, les autorités administratives indépendantes offrent au premier regard une impression de désordre tant par leur place sur l'échiquier institutionnel qu'en raison de leur fonctionnement, des attributions qui leur sont conférées ou de l'imbrication de leurs compétences. L'ouvrage met en valeur ce désordre à travers une étude minutieuse des données organiques, des règles de fonctionnement et des pouvoirs des autorités administratives indépendantes. Il aborde la question du contrôle juridictionnel des décisions prises par elles. Ces thèmes font l'objet d'un tableau comparatif systématique qui aide le lecteur à se promener dans les méandres de la matière.
Au-delà de la recherche d'une meilleure connaissance de la réalité institutionnelle, le présent ouvrage voudrait cependant susciter plusieurs séries de réflexion. La première est de savoir si de cet apparent désordre n'émergent pas des lignes de force organiques et procédurales qui, sans soumettre les autorités administratives indépendantes à un modèle unique réducteur, introduiraient une forme d'ordre, garantie de légitimité de ces instances. Ensuite, c'est au défi de la construction de nouvelles catégories et de nouvelles représentations de l'ordre juridique que nous convient les autorités administratives indépendantes. Enfin, l'analyse d'un tel désordre institutionnel ne peut être dépourvu d'enseignements pour l'étude du droit contemporain, qualifié de post-moderne et caractérisé par la pluralité, la complexité et l'enchevêtrement des lieux de production du droit.
Sommaire
Comment interpréter le désordre des autorités administratives indépendantes
Peut-on clarifier le désordre ?
La genèse du désordre
L'hétérogénéité des données organiques
Regard sur la dépendance fonctionnelle des autorités administratives indépendantes
Un pouvoir réglementaire à géométrie variable
Le pouvoir de sanction, le maillage répressif
Le partage enchevêtré des compétences de la régulation