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Renaud Denoix de Saint Marc et David Kessler - Histoire de la loi.
Qu'est-ce que la loi? C'est à cette question que tente de répondre l'auteur. De l'Antiquité à nos jours, en passant par la Déclaration des droits... Lire la suite
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Résumé

Qu'est-ce que la loi? C'est à cette question que tente de répondre l'auteur. De l'Antiquité à nos jours, en passant par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et le Code civil de Napoléon, Renaud Denoix de Saint Marc retrace toutes les grandes étapes qui ont contribué à forger notre système législatif. L'Histoire de la loi, c'est aussi l'évolution de la conception du droit à travers le temps, la genèse d'une loi et son évolution au fil des ans, le cheminement d'un projet de loi dans l'appareil politique et juridictionnel de notre pays. Cet ouvrage, destiné au grand public, aborde donc la loi à travers l'histoire et livre les clefs nécessaires pour mieux comprendre notre système législatif actuel, complexe et bien souvent obscur.

Sommaire

    • La loi de l'Antiquité
    • La loi de l'Antiquité
    • La loi de l'Ancien Régime
    • La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
    • La Constitution et son histoire en France
    • Le Code civil
    • La loi sur le repos hebdomadaire le dimanche
    • La loi du ler juillet 1901 relative au contrat d'association
    • Le domaine de la loi
    • La genèse d'une loi
    • Le processus législatif devant le parlement
    • Le référendum
    • Le contrôle de constitutionnalité des lois
    • La législation déléguée
    • L'Europe et le législateur national
    • La pathologie de la loi
    • La codification du droit

Caractéristiques

  • Date de parution
    17/01/2008
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7089-6884-4
  • EAN
    9782708968844
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    203 pages
  • Poids
    0.33 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos des auteurs

Renaud DENOIX DE SAINT MARC a appartenu au Conseil d'État de 1964 à 2006. Il a présidé cette institution pendant les onze dernières années de sa carrière. Il a en outre exercé les fonctions de directeur des Affaires civiles et du Sceau au ministère de la Justice de 1979 à 1982 et celles de secrétaire général du gouvernement de 1986 à 1995. Il est aujourd'hui membre du Conseil constitutionnel et appartient à l'Académie des sciences morales et politiques. Cet ouvrage est issu d'une série de vingt émissions " Histoire de la loi " produites par France Culture et diffusées du 4 au 29 juin 2007.

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