Droit fiscal général

Note moyenne 
Philippe Augé - .
Souvent perçu comme complexe et technique, le droit fiscal est une matière fondamentale dans le cursus des études juridiques qui a connu de nombreuses... Lire la suite
18,80 € Neuf
Actuellement indisponible

Résumé

Souvent perçu comme complexe et technique, le droit fiscal est une matière fondamentale dans le cursus des études juridiques qui a connu de nombreuses évolutions au cours de ces dernières années. Cet ouvrage s'attache donc à présenter simplement le système fiscal français par une analyse précise et concise des différents impôts. Mais il ne se limite pas à de simples monographies. Le lecteur trouvera des développements plus théoriques sur les principes ou les sources du droit fiscal et les procédures fiscales font l'objet d'une étude détaillée notamment en ce qui concerne le contrôle et le redressement. L'ouvrage s'adresse donc tout particulièrement aux étudiants de DEUG, Licence ou Maîtrise en Droit et AES qui suivent des enseignements de droit fiscal, mais également aux étudiants des écoles de commerce et à ceux qui préparent les concours de la fonction publique ou envisagent toute autre profession juridique. Il intéresse aussi tous les contribuables qui souhaitent se familiariser avec cette matière et qui trouveront une présentation de l'ensemble de leurs obligations fiscales.

Sommaire

  • L'ORGANISATION DU SYSTEME FISCAL FRANÇAIS
    • La notion d'impôt
    • Sources et principes du droit fiscal
    • Les administrations fiscales
    • Les opérations applicables aux impôts
  • LES PRINCIPAUX IMPOTS FRANÇAIS
    • L'impôt sur le revenu
    • Les contributions sociales complémentaires à l'impôt sur le revenu
    • L'impôt sur les sociétés
    • La taxe sur la valeur ajoutée
    • Les droits d'enregistrement
    • L'impôt de solidarité sur la fortune
    • Les impôts directs locaux
  • LES PROCEDURES FISCALES
    • Les procédures de recouvrement forcé de l'impôt
    • Les procédures de contrôle fiscal
    • Les procédures particulières de répression
    • Les procédures contentieuses

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/12/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7298-1267-9
  • EAN
    9782729812676
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    236 pages
  • Poids
    0.51 Kg
  • Dimensions
    17,5 cm × 26,0 cm × 1,7 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Philippe Augé

Philippe Augé est Maître de conférences de Droit public à l'université de Montpellier I où il enseigne les finances publiques, le droit fiscal et les procédures fiscales. Vice-Doyen de la faculté de Droit, il dirige également le DESS de Droit public financier.

Les clients ont également aimé

Derniers produits consultés

Decitre utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service possible. En continuant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus OK