Droit et culture - Journées louisianaises 2008

L'étude des rapports dialectiques entre Droit et Culture mérite un examen approfondi à une époque où la diversité culturelle et la complexité des systèmes juridiques pourraient être menacées d'une uniformisation excessive... Tel fut le propos des journées internationales 2008 de l'Association Henry Capitant des amis de la culture juridique française qui tinrent en Louisiane, à Baton Rouge puis à La Nouvelle Orléans, du 19 au 23 mai 2008 : ce 58e tome de la Collection des Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française rassemble sur ce dernier sujet les réflexions comparatistes de 42 rapporteurs de renom issus de 19 pays.
Quatre grands thèmes furent le support d'échanges pertinents : le droit civil certes, mais aussi le droit international public, le droit des affaires et le droit judiciaire y sont tous confrontés à la question culturelle. Il fut certes rappelé lors de ces journées qu'un système juridique est le produit d'une culture donnée, la diversité culturelle dictant la richesse des droits eux-mêmes : depuis Savigny, le droit exprime l'âme et la civilisation d'un peuple.
Partant, l'évolution des philosophies (du « laissez faire laissez passer » à la protection de la partie faible...), des moeurs (de la famille légitime aux familles naturelles ou recomposées...) ou encore des technologies (du papier à l'internet...) contribue certes à déterminer le nouveau visage du droit vivant. Mais il peut en aller autrement lorsqu'un système juridique est, à des degrés divers, imposé ou adopté par un Etat.
Hier, le Code civil français de 1804 se diffusa à l'Europe entière à la force de la baïonnettes napoléoniennes; aujourd'hui, le vent de l'Union européenne (« droit venu d'ailleurs » d'après Jean Carbonnier) souffle en faveur d'une intégration régionale des 27 pays membres; et demain le métissage des droits pourrait conduire à un appauvrissement par l'apparition d'un esperanto du droit, utilitaire et sans véritable socle culturel.
La greffe juridique peut-elle durablement prendre, voire faire évoluer en retour la culture du pays ? Non sans paradoxe, le droit lui-même s'inquiète d'une possible uniformisation des cultures : adoptée à Paris le 20 octobre 2005, la Convention des Nations-Unies sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles en est une illustration. Moteur du droit, la culture est donc dans le même temps une valeur protégée par ce dernier.
Tout esprit curieux retirera le plus grand profit de la lecture des riches contributions présentées au cours de ces journées...