Droit du sport

Charles Amson

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Charles Amson - Droit du sport.
Nouveau domaine du droit, le droit du sport connaît depuis quelques années un développement considérable. L'affaire Gasquet, le scandale des combinaisons... Lire la suite
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Résumé

Nouveau domaine du droit, le droit du sport connaît depuis quelques années un développement considérable. L'affaire Gasquet, le scandale des combinaisons de natation ou encore la multiplication des litiges liés au dopage ont montré parmi d'autres contentieux, la difficile conciliation des principes généraux du droit et de la spécificité sportive. Le statut juridique des principaux acteurs de l'activité sportive, la nature des règles applicables à cette dernière ainsi que les principaux modes de résolution des litiges sportifs sont ici présentés de façon claire. Le rôle et l'organisation du Tribunal arbitral du sport - institution fondamentale mais encore mal connue - sont notamment étudiés en détail. Cet ouvrage traite également de l'actualité des contentieux les plus fréquents du droit du sport, lesquels se caractérisent par leur grande variété puisqu'ils peuvent concerner aussi bien le transfert d'un joueur de football que la responsabilité d'un sportif suite à un accident survenu sur terrain de jeu... Enfin, l'auteur aborde l'actualité la plus immédiate de la matière, constituée par l'entrée en vigueur de la loi relative aux violences de groupes qui permet de lutter plus efficacement contre le comportement de certains "supporters" et celle relative à l'ouverture du secteur des paris sportifs - dont certaines des dispositions devraient s'appliquer dès la Coupe du Monde de football 2010.

Sommaire

  • LE CADRE JURIDIQUE DU DROIT DU SPORT
    • Les institutions sportives françaises
    • Les règles
  • LES JUGES DE L'ACTIVITE SPORTIVE
    • Le traitement national du contentieux sportif
    • Le traitement international du contentieux sportif et l'émergence du Tribunal arbitral du sport
  • LES CONTENTIEUX DE L'ACTIVITÉ SPORTIVE
    • Le contentieux du dopage
    • Les contentieux résiduels liés à l'activité sportive
    • Les contentieux périphériques à l'activité sportive

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/06/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7117-6540-9
  • EAN
    9782711765409
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    280 pages
  • Poids
    0.519 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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