Droit des sûretés

4e édition

Note moyenne 
Pascal Ancel - Droit des sûretés.
Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une... Lire la suite
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Résumé

Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. Il s'agit d'un manuel à vacation exclusivement pédagogique, qui, plutôt que d'accumuler les détails, essaie de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte d'une matière en constante évolution. Du point de vue de son contenu, l'ouvrage adopte une conception résolument extensive de la matière, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté.
Cependant, l'accent est mis principalement sur les sûretés personnelles (cautionnement, garanties autonomes, lettres d'intention, etc.) et sur les sûretés réelles traditionnelles (gages et nantissement, hypothèques, privilèges). Souvent couplée avec le droit des sûretés dans les programmes universitaires, la publicité foncière est présentée dans ses grandes lignes, en préalable à l'étude des sûretés immobilières.
L'ouvrage intègre les importantes modifications issues de l'ordonnance du 23 mars 2006 relative aux sûretés.

Sommaire

  • L'ADJONCTION AU DROIT DE CREANCE D'UN DROIT CONTRE UN TIERS : LES SURETES PERSONNELLES
    • Les sûretés personnelles nommées dans le Code civil
    • Les autres sûretés personnelles
  • LE RENFORCEMENT DU DROIT CONTRE LE DEBITEUR
    • Les moyens de pression
    • Les droits préférentiels
    • Les situations d'exclusivité

Caractéristiques

  • Date de parution
    31/08/2006
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7110-0679-4
  • EAN
    9782711006793
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    211 pages
  • Poids
    0.315 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Pascal Ancel

Pascal Ancel est professeur à la faculté de droit de l'université Jean Monnet à Saint-Etienne.

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