Droit des obligations - Grand Format

9e édition

Note moyenne 
Marjorie Brusorio - Droit des obligations.
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux... Lire la suite
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Résumé

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : - les termes juridiques sont définis ; - les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés ; - les points importants sont signalés. Cette 9e édition a intégré l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
Cette réforme, entrée en vigueur le 1er octobre 2016, ne concerne que les contrats conclus ultérieurement. Ce manuel présente l'ancien et le nouveau systèmes juridiques. A jour au 1er mai 2018 avec également les dernières jurisprudences et les modifications résultant de : - la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle ; - la loi du 21 février 2017 ratifiant les ordonnances du 14 mars 2016 relative à la partie législative du Code de la consommation et du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services ; - la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.

Caractéristiques

  • Date de parution
    20/06/2018
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-39013-197-7
  • EAN
    9782390131977
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    376 pages
  • Poids
    0.592 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Marjorie Brusorio

Maître de conférences en droit privé et vice-doyen à la Faculté de droit de Toulon.

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