Droit De La Culture. 2eme Edition 1996

Droit et culture sont deux mondes que tout semble opposer. Mais leur rencontre est moins surprenante qu'il n'y paraît. Le droit est présent dans la culture, on le rencontre presque quotidiennement, sans toujours le voir : dans l'art bien sûr (qu'est-ce qu'un artiste ? quelles sont les règles en matière d'enseignement des arts ?). Mais aussi dans les activités culturelles de tous ordres : la danse, le théâtre, les concerts (de rock comme de musique classique...). Contrairement à ce que l'on croit souvent, le rôle de la réglementation dans les activités culturelles est très important, plus encore que dans d'autres domaines, peut-être. Cela va du statut de l'artiste, de la protection de ses droits, des aides qui lui sont apportées, jusqu'à la politique des quotas, en passant par les taxes diverses et les musées ou les détecteurs de métaux. Ce droit applicable aux expressions culturelles forme, notamment du fait de l'intervention de la puissance publique, un droit de la culture dont la spécificité est constituée par le champ d'application des règles.