Droit d'auteur et droits voisins

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Christophe Caron - Droit d'auteur et droits voisins.
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent, comme l'illustre... Lire la suite
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Résumé

Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent, comme l'illustre l'importante loi du 1er août 2006. Confronté au droit communautaire et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs.
Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur français et communautaire (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d'une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l'objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l'auteur, la mise en œuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l'action en contrefaçon.
Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d'auteur (avocats, juristes d'entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu'est le droit d'auteur.

Sommaire

  • LE DROIT D'AUTEUR
    • Les principes de la protection
    • La mise en œuvre de la protection
    • Les principes de la titularité
    • La titularité des droits dans les œuvres plurales
    • Les droits extrapatrimoniaux
    • Les droits patrimoniaux
    • Le droit commun des contrats d'auteur
    • Le droit spécial des contrats d'auteur
    • Notion de gestion collective
    • La gestion collective et les tiers
    • L'acte de contrefaçon
    • L'action en contrefaçon
    • Les sanctions de la contrefaçon
  • LES DROITS VOISINS DU DROIT D'AUTEUR
    • Objet et titulaires du droit
    • Contenu du droit
    • La mise en œuvre des droits
    • Défense du droit
    • Le droit des producteurs culturels
    • Le droit des producteurs de bases de données
    • Le droit des producteurs sportifs

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/11/2006
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7110-0668-9
  • EAN
    9782711006687
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    508 pages
  • Poids
    0.71 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,4 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Christophe Caron

Christophe Caron, agrégé des Facultés de droit, est professeur à la faculté de droit de l'université Paris XII où il enseigne le droit d'auteur et le droit de la propriété industrielle. Il y dirige le master 2 professionnel de droit de la propriété intellectuelle appliquée. Avocat au Barreau de Paris, il est associé du cabinet Carbonnier, Lamaze, Rasle et associés. Il est directeur scientifique de la revue Communication - Commerce électronique (LexisNexis) dans laquelle il rédige la chronique mensuelle de propriété intellectuelle.

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