Droit civil 2e année - Les obligations

5e édition

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De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au cœur des préoccupations humaines: il régit l'ensemble... Lire la suite
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Résumé

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au cœur des préoccupations humaines: il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière; elle intègre notamment la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription civile. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.

Sommaire

    • Présentation générale du droit des obligations
    • Introduction au droit des contrats
    • Les modes de formation du contrat
    • La protection du consentement contractuel
    • L'objet et la cause
    • Les formes contractuelles
    • Les sanctions des conditions de formation du contrat : la théorie des nullités
    • Les effets du contrat entre les parties
    • Les effets du contrat à l'égard des tiers
    • Les sanctions de l'inexécution du contrat : les sanctions communes à tous les contrats
    • Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques
    • Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle
    • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute
    • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses
    • Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui
    • Les conditions communes à toute responsabilité
    • Les quasi-contrats
    • Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations
    • Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations
    • Le régime général de l'obligation : les modes d'extinction de l'obligation

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/09/2008
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-07956-8
  • EAN
    9782247079568
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    555 pages
  • Poids
    1.065 Kg
  • Dimensions
    19,0 cm × 24,0 cm × 2,3 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Stéphanie Porchy-Simon

Stéphanie Porchy-Simon est professeur à l'Université Jean-Moulin (Lyon III).

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