Chaufferies gaz - Guide d'implantation d'une nouvelle chaufferie

Cet ouvrage, réalisé par Gaz de France, ne constitue en aucun cas un document à caractère juridique ou réglementaire, mais doit être considéré comme un instrument de travail qui contient des informations et des recommandations. La mise en œuvre de ces recommandations n'incombant en aucune manière à Gaz de France, sa responsabilité ne saurait être engagée sur ce point. Les textes réglementaires cités dans cet ouvrage peuvent être modifiés ou complétés après sa date d'édition.
Le lecteur est donc invité à suivre l'actualité réglementaire du domaine concerné. Ce document est la propriété exclusive de Gaz de France, il ne peut être reproduit, adapté ou traduit, en tout ou partie, ni être utilisé à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite expresse de Gaz de France.