Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, de la notion de commercialité. Cette notion n'est pas évidente dans le système...
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Résumé
Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, de la notion de commercialité. Cette notion n'est pas évidente dans le système français. Elle suscite de nombreuses questions qui conditionnent à leur tour des solutions concrètes d'une grande importance, comme les régimes de compétence et de preuve.
Dès le premier contact avec le " droit commercial ", il est indispensable d'assimiler les principes qui constituent les bases statiques de l'activité marchande. Les auteurs se sont attachés à les présenter d'une manière claire et non réductrice, tout en suivant les étapes logiques de l'initiation à la matière (commerçants, fonds de commerce, actes de commerce).
Ainsi, le lecteur - qu'il soit étudiant ou praticien - pourra ultérieurement aborder les aspects plus dynamiques de ce droit que l'on dit aujourd'hui " des affaires ", par une extension peut-être abusive.
Sommaire
Le domaine du droit commercial
L'histoire du droit commercial
Le sources du droit commercial
L'organisation judiciaire du commerce
La commercialité
La commercialité par l'activité
Les différents actes de commerce
Les actes de commerce à titre principal
Les actes de commerce à titre accessoire
Le régime des actes de commerce
La formation des actes de commerce
L'exécution des actes de commerce
Les litiges relatifs aux actes de commerce
Les actes mixtes
L'application distributive des règles civiles et des règles commerciales
Les exceptions à l'application distributive des règles civiles et des règles commerciales
La commercialité par la qualité de la personne
La qualité du commerçant
Le commerçant, personne physique
Le commerçant, personne morale
Le principe de la liberté d'entreprendre
Les restrictions légales à la liberté d'entreprendre
Les obligations du commerçant
La publicité légale
La comptabilité
L'activité commerciale
Le support de l'activité commerciale : le fonds de commerce, moyen de la commercialité
La clientèle et l'achalandage
Le nom commercial
L'enseigne
Le droit au bail
Les droits de la propriété industrielle
Le fonds de commerce, valeur économique
La vente du fonds de commerce
La location-gérance
Le nantissement du fonds de commerce
Les rapports nés de l'activité commerciale
La réglementation de la concurrence
La loyauté de la concurrence
La liberté de la concurrence
Le droit à la consommation
Le droit à la protection du consommateur
Le droit à la liberté contractuelle du consommateur
La défense des intérêts collectifs des consommateurs.
Alain Piedelièvre est professeur à l'Université Paris XII (Paris-Val-de-Marne). Stéphane Piedelièvre est maître de conférences à l'Université Paris XII (Paris-Val-de-Marne).