Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route - ADR restructuré en vigueur le 1er janvier 2005 en 2 volumes

Edition 2005

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 CEE-ONU - Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route - ADR restructuré en vigueur le 1er janvier 2005 en 2 volumes.
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), élaboré le 30 septembre 1957 à Genève par la Commission... Lire la suite
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Résumé

L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), élaboré le 30 septembre 1957 à Genève par la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Entré en vigueur le 29 janvier 1968, 39 États sont maintenant Parties contractantes à l'Accord. Ses annexes A et B imposent les conditions dans lesquelles les marchandises dangereuses, lorsqu'elles ne sont pas interdites, peuvent faire l'objet d'un transport international, par exemple, celles relatives à leur classification, emballage, marquage et étiquetage ; à la construction des emballages, citernes et véhicules, aux épreuves qu'ils doivent subir et à leur agrément ; au chargement, déchargement et circulation des véhicules ; à la formation et aux obligations de sécurité de tous les intervenants.
Le groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15) du Comité des transports intérieurs de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe les révise, modifie et met à jour régulièrement pour tenir compte des progrès technologiques et industriels. La présente version prend en compte les amendements dont l'entrée en vigueur, après acceptation par les Parties contractantes, est prévue pour le premier janvier 2005.
Elle contient notamment de nouvelles dispositions relatives à la sûreté du transport des marchandises dangereuses. Les annexes A et B de l'ADR sont aussi annexées à la Directive 94/55/CE du Conseil de l'Union européenne du 21 novembre 1994, telle qu'elle a été modifiée, qui s'applique au transport par route des marchandises dangereuses sur les territoires et entre les territoires des États membres.

Sommaire

    • Dispositions générales
    • Classification
    • Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives au transport de marchandises dangereuses emballées en quantité limitée
    • Dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes
    • Procédures d'expédition
    • Prescriptions relatives à la construction des emballages, des grands récipients pour vrac (GRV), des grands emballages, des citernes et des conteneurs pour vrac et aux épreuves qu'ils doivent subir
    • Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention
    • Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation
    • Prescriptions relatives à la construction et l'agrément des véhicules

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/12/2004
  • Editeur
  • ISBN
    92-1-239089-7
  • EAN
    9789212390895
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    1248 pages
  • Poids
    3.285 Kg
  • Dimensions
    21,0 cm × 29,5 cm × 6,8 cm

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