Valeurs non marchandes et droit de l'OMC

  • Bruylant

  • Paru le : 17/11/2013
Note moyenne : |
Ce produit n'a pas encore été évalué. Soyez le premier !
Donnez votre avis !
L'OMC exerce son influence dans un univers au sein duquel se côtoient des modes de pensées et des échelles de valeurs hétérogènes. Ses règles multilatéralement... > Lire la suite
150,00 €
E-book - ePub
Vérifier la compatibilité avec vos supports
Votre note
L'OMC exerce son influence dans un univers au sein duquel se côtoient des modes de pensées et des échelles de valeurs hétérogènes. Ses règles multilatéralement agréées se heurtent à l'expression de valeurs non marchandes aussi nombreuses que variées. Il en résulte une tension qui menace la poursuite des processus d'intégration des économies. L'ouvrage met en évidence les forces et les faiblesses des divers mécanismes d'articulation des valeurs non marchandes avec les engagements commerciaux des Membres de l'OMC. Ces mécanismes concernent les dispositions relatives aux exceptions générales, dont l'interprétation évolutive contribue à améliorer la prise en compte de ces valeurs, mais dont la rigidité témoigne des limites inhérentes à cette technique.
La prise en compte semble alors devoir reposer sur un second type de mécanisme, soit la règle de l'OMC. La voie à explorer est celle de la reconsidération du principe de non-discrimination. Sur ce point, l'ouvre interprétative du juge atteste du potentiel d'évolution du système commercial multilatéral vers une meilleure prise en compte des valeurs non marchandes. L'ouverture qu'il manifeste à l'égard de ce qui se situe à la périphérie de ce système devra néanmoins s'accentuer afin que le droit de l'OMC s'impose non seulement comme un pilier de l'ordre juridique mondial, mais également comme le défenseur et le promoteur d'un monde pluriel et diversifié. L'ouvrage intéressera les praticiens du droit international du commerce, de l'environnement, de la culture, du travail et de la santé ainsi que les hauts fonctionnaires, les professeurs et les chercheurs.
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 664
    • Taille : 1 556 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
Professeure agrégée. Professeure, directrice de l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directrice de l'UMR de Droit comparé de Paris(UMR 8103 CNRS/Paris 1).

Nos avis clients sur decitre.fr


Avis Trustpilot

Valeurs non marchandes et droit de l'OMC est également présent dans les rayons

Véronique Guèvremont et Hélène Ruiz Fabri - Valeurs non marchandes et droit de l'OMC.
Valeurs non marchandes et droit de l'OMC
150,00 €
Haut de page
Decitre utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service possible. En continuant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus OK