L'excès en droit civil

Bien que la notion d'excès n'ait, semble-t-il, pas jusqu'ici retenu l'attention de la doctrine, sa prise en compte constitue, de façon accrue depuis une quarantaine d'années, une réalité commune à toutes les branches du droit civil. L'essor contemporain de l'appréhension juridique de l'excès rendait donc aujourd'hui nécessaire une recherche tendant à préciser la notion d'excès en la situant par rapport aux notions voisines d'abus, de défaut d'équivalence, de déséquilibre ou encore de disproportion, et à déterminer le régime attaché à cette qualification. Prenant directement appui sur les solutions du droit positif, cette étude permet ainsi de rendre compte de l'émergence d'un phénomène relativement récent et de procéder à une clarification des concepts. Si la notion d'excès est, certes, présente dans toutes les branches du droit civil, il n'en demeure pas moins que sa sanction reste, pour l'heure, ponctuelle admise dans certains cas, elle est en revanche écartée dans d'autres, sans d'ailleurs que l'on puisse toujours expliquer cette discrimination. Aussi, dans un souci de cohérence et d'unité, l'idée d'une systématisation méritait-elle, de lege ferenda, d'être discutée, d'autant que l'appréhension de l'excès paraît, fondamentalement, relever de l'essence même du droit défini, à la suite de la pensée d'Aristote, comme un juste milieu, un milieu entre deux extrêmes. La réflexion conduit, après avoir tenté de démontrer la possibilité et l'opportunité d'une telle évolution, à suggérer une refonte de la théorie générale du droit civil par l'enrichissement d'un principe général nouveau induit des solutions existantes.