L'adaptation du droit fiscal aux activités touristiques

La fiscalité du tourisme n'a jamais fait l'objet d'une étude approfondie. L'absence de recherche sur ce thème est d'autant plus étonnante que les retombées fiscales du tourisme sont loin d'être négligeables. En effet, les activités touristiques, protéiformes par nature, pénètrent tous les secteurs de l'économie. C'est dire l'importance du présent ouvrage, qui a pour ambition d'étudier toutes les incidences de nature fiscale que peut générer de près ou de loin l'activité touristique. La réflexion ainsi menée fournit un inventaire complet quasi-encyclopédique de tous les impôts et de toutes les taxes qui peuvent frapper le tourisme. Cette thèse nous donne l'occasion d'explorer et de découvrir tant la fiscalité relative aux activités touristiques professionnelles que celle frappant les particuliers et associations à but non lucratif. L'auteur s'intéresse tout d'abord aux impositions touchant les prestataires professionnels et celles pesant directement sur les utilisateurs de ces services, c'est-à-dire les touristes. Il démontre que le particularisme fiscal dont bénéficient les activités touristiques reste limité ou inadapté aux nouvelles conditions d'exercice de la profession. Il constate en outre, la multiplicité des taxes qui frappent le consommateur de services touristiques en distinguant entre les impôts touristiques " par nature " et les impôts touristiques " par destination ". L'auteur examine ensuite les régimes fiscaux mis en place pour favoriser l'offre touristique en matière d'hébergement, d'activités culturelles et de tourisme social. Certaines de ces incitations fiscales ayant donné lieu à des abus, le législateur s'est employé à les corriger en supprimant les avantages dont jouissaient certains placements assimilés abusivement à des investissements " professionnels " et en assujettissant les associations touristiques para-commerciales aux impôts commerciaux. Cette double évolution a conduit à rapprocher la fiscalité des professionnels du tourisme de celle des non professionnels. Cette thèse, rédigée dans un style clair et précis, est accompagnée d'un index thématique et d'une bibliographique très complète. Elle constitue ainsi un guide et une référence pour le lecteur s'intéressant au tourisme et à la fiscalité.