Guide Juridique Et Pratique De L'Epargne Salariale

Denis Boisnard

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Denis Boisnard - Guide Juridique Et Pratique De L'Epargne Salariale.
Qu'il s'agisse de la participation, de l'intéressement ou des plans d'épargne, les dispositifs d'épargne salariale sont de plus en plus prisés des... Lire la suite
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Résumé

Qu'il s'agisse de la participation, de l'intéressement ou des plans d'épargne, les dispositifs d'épargne salariale sont de plus en plus prisés des entreprises et des salariés. La loi du 19 février 2001, qui contient des mesures destinées à : - étendre le bénéfice de l'épargne salariale à un maximum de salariés, notamment dans les PME ; - accroître l'efficacité des dispositifs existants, notamment en les simplifiant et en les sécurisant ; - aider les salariés qui le souhaitent à allonger l'horizon de placement de leur épargne... a donné un nouveau souffle à des mécanismes qui ont déjà fait leurs preuves. Véritable outil d'information et d'accompagnement, ce guide présente tous les outils d'épargne salariale prévus par la loi (intéressement, participation, PEE, PPESV..) et permet : - de comprendre les principes de l'épargne salariale (objectifs, caractéristiques, cadre juridique...) ; - de mettre en place concrètement le dispositif choisi quelle que soit la situation de l'entreprise ; - d'informer les salariés sur leurs avoirs et le fonctionnement des organismes de gestion pour agir en toute connaissance de cause. Fruit du travail d'un praticien, illustré d'exemples de calculs et de conseils pratiques, cet ouvrage est indispensable pour comprendre et maîtriser les nouvelles règles du jeu.

Sommaire

  • L'INTERESSEMENT
    • Principes fondamentaux, champ d'application
    • L'accord d'intéressement
    • Calcul de la masse à répartir
    • Répartition et versement de l'intéressement
    • Régime fiscal, social et juridique de l'intéressement
  • LA PARTICIPATION AUX RESULTATS
    • Principes fondamentaux et champ d'application
    • L'accord de participation
    • Calcul de la réserve spéciale de participation (RSP)
    • Répartition de la réserve spéciale de participation (RSP)
    • Modes de gestion de la réserve spéciale de participation (RSP)
    • Information des salariés, contrôle et sanctions
    • Exonérations fiscales et sociales, régime juridique de la participation
  • LES PLANS D'EPARGNE SALARIALE
    • Les plans d'épargne d'entreprise (PEE)
    • Plan partenarial d'épargne salariale volontaire (PPESV)
    • Plans d'épargne interentreprises
  • INFORMATION DES SALARIES SUR LEURS AVOIRS, POSSIBILITES DE TRANSFERT, OPCVM D'EPARGNE SALARIALE
    • Information des salariés sur leurs avoirs, possibilités de transfert des avoirs
    • Les OPCVM d'épargne salariale

Caractéristiques

  • Date de parution
    11/03/2003
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-87880-525-9
  • EAN
    9782878805253
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    282 pages
  • Poids
    0.45 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Denis Boisnard

Denis BOISNARD est avocat-associé dans une grande firme d'avocats. Spécialiste en droit social, il a développé depuis vingt ans des activités de conseil auprès des entreprises et des branches professionnelles.

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