Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle

Clément Bourié

,

Marilyne Rebeyrol

,

Romuald Caijeo

Collectif

Note moyenne 
Clément Bourié et Marilyne Rebeyrol - Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle.
Qu'ils soient préjudiciels, prioritaires, préalables, diplomatiques ou accessoires, les questions et renvois entre juges semblent être l'illustration... Lire la suite
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Résumé

Qu'ils soient préjudiciels, prioritaires, préalables, diplomatiques ou accessoires, les questions et renvois entre juges semblent être l'illustration topique d'un des préceptes majeurs de la pensée juridique et contentieuse contemporaine. Ces mécanismes ne sont pas simplement l'expression d'une pratique contentieuse mais, également, l'instrument certain d'un système juridictionnel essayant d'abolir les divergences intellectuelles et matérielles qui peuvent parfois opposer les juges et souvent confondre les justiciables.
Le procès, et ses acteurs, en sont assurément éprouvés, ce qui conduit à une remise en cause des mécanismes préjudiciels. Comment ont-ils transformé l'office du juge ? Servent-ils nécessairement le justiciable ? Sont-ils l'expression d'une meilleure administration de la justice ?

Caractéristiques

  • Date de parution
    20/05/2014
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8027-4297-5
  • EAN
    9782802742975
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    132 pages
  • Poids
    0.23 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,1 cm × 0,8 cm

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À propos des auteurs

Association Bordelaise des juristes en Contentieux Publics : L'ouvrage rassemble les contributions de : Christiane Brisson, David Katz, Fabrice Hourquebie, Claire Landais, Geoffroy Lebrun, Marie-France Mazars, Thierry Wickers.

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