Le sport et ses évènements face au droit et à la justice

Patrick Mbaya

Pierre Migisha

(Préfacier)

,

Collectif

Note moyenne 
Patrick Mbaya - Le sport et ses évènements face au droit et à la justice.
Après l'avènement du Livre blanc de la Commission européenne sur le sport, la tenue du Congrès de l'Agence Mondiale Antidopage en 2007, des événements... Lire la suite
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Résumé

Après l'avènement du Livre blanc de la Commission européenne sur le sport, la tenue du Congrès de l'Agence Mondiale Antidopage en 2007, des événements sportifs comme la Coupe d'Afrique des Nations (football) en janvier 2008, la Coupe d'Europe des Nations en juin 2008 et les Jeux Olympiques en août 2008, l'heure était venue d'analyser l'évolution du droit du sport notamment en relation avec les conflits, les règlements judiciaires et arbitraux. Lors de la journée du 6 décembre 2008 à Bruxelles, sous la présidence de Gérald Simon (Professeur à l'Université de Bourgogne, Directeur du Laboratoire de Droit du Sport de l'Université de Bourgogne et arbitre au Tribunal arbitral du sport, Lausanne) et Thierry Zintz (Vice-Président du Comité Olympique et lnterfédréal Belge (COIB) et également Professeur à l'UCL spécialisé en managment des organisations sportives), nous avons étudié le rôle des associations et fédérations sportives ainsi que le Livre blanc de la Commission européenne sur le sport (avec l'intervention d'Alexandre Husting - chercheur -, Gianluca Monte et Sébastien Proisy - membres de l'Unité Sport de la DG Education et Culture de la Commission européenne-). Une attention particulière est portée sur la problématique du dopage et son code (analysée par Cécile Chaussard) ainsi que sur le règlement des litiges qui en découlent lors des évènements (comme le Tour de France et les Jeux Olympiques) notamment par le règlement des différentes instances disciplinaires et du Tribunal arbitral du Sport, traité par Patrick Mbaya. Les sujets abordés ainsi que les différentes thématiques importantes analysées sont d'une actualité intéressante et de plus en plus répétitive pour tous les praticiens du droit du sport (chercheurs, juristes d'entreprise, avocats, magistrats, etc.). Il est également destiné à la formation des agents de joueurs, très souvent délaissés à leur simple connaissance des différents mécanismes abordés, aux clubs employeurs, appelés à appliquer les différentes législations et les règlements sportifs et, le cas échéant, à plaider devant les juridictions sportives disciplinaires et arbitrales.

Sommaire

  • L'APPROCHE DES ASSOCIATIONS ET DES FEDERATIONS SPORTIVES ; UN ENJEU FONDAMENTAL : COHABITER OU COOPERER AU SEIN DU SYSTEME SPORTIF
  • APRES LE LIVRE BLANC SUR LE SPORT DE LA COMISSION EUROPEENNE ET L'ARTICLE " SPORT " DU TRAITE DE LISBONNE : QUELLE RECONNAISSANCE POUR LA SPECIFICITE ET L'AUTONOMIE DU SPORT ?
  • L'INDEPENDANCE DES ARBITRES DU TAS
  • LE CODE MONDIAL ANTIDOPAGE
  • LES CONFLITS ENTRE CLUBS ; LE CAS DU FOOTBALL
  • LA CHAMBRE DE RESOLUTION DES LITIGES DE LA FEDERATION INTERNATIONALE DE FOOTBALL ASSOCIATION (EN ABREGE ET FIFA)
  • LES VOIES DE RECOURS POSSIBLES ET L'INTERVENTION D'UN TIERS AU TRIBUNAL ARBITRAL DU SPORT

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/03/2010
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8044-2093-2
  • EAN
    9782804420932
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    126 pages
  • Poids
    0.23 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,7 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Patrick Mbaya

Sous la direction de Patrick Mbaya, avocat au Barreau de Bruxelles, ancien arbitre au TAS, ancien assistant à l'Université de Liège (Service de droit international économique), ancien maître de conférences à l'Université de Liège L'ouvrage rassemble les contributions de Cécile Chaussard, Alexandre Husting, Patrick Mbaya, Jean-Baptiste Ngandomane, Gérald Simon, Alexandra Thomas, Thierry Zintz.

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