Droit du patrimoine - Luxembourg, Belgique, France, Allemagne - Grand Format

Rémi Blondelle

(Contributeur)

,

André Culot

(Contributeur)

,

Francis Delaporte

(Préfacier)

,

Collectif

Note moyenne 
Cet ouvrage tant attendu par les praticiens et par les étudiants viendra combler une grande lacune du droit patrimonial, civil et fiscal. Prenant comme... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage tant attendu par les praticiens et par les étudiants viendra combler une grande lacune du droit patrimonial, civil et fiscal. Prenant comme point de départ le droit luxembourgeois, les différents auteurs ont chacun présenté les matières et les sujets similaires pour les trois pays limitrophes : l'Allemagne, la France et la Belgique. Cet exercice comparatif a non seulement été réalisé pour le droit civil des régimes matrimoniaux, des successions, des libéralités et des incapacités, mais également pour la fiscalité indirecte des donations et des successions, et ce pour chacune des quatre législations présentées.
Les liens juridiques ont également été tracés entre chacun des pays grâce à une présentation exhaustive et actualisée des régies de droit international privé applicables à la matière. Un outil pratique et didactique, structuré de manière transversale par matière (et non pas par pays), contenant dans sa partie fiscale plusieurs casus, dont un casus transnational particulièrement complet. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, étudiants ou praticiens (notaires, avocats spécialisés en droit patrimonial, fiduciaires, banquiers privés, family officers et gestionnaires), qui veulent se familiariser ou approfondir l'étude des mécanismes civils et fiscaux de la transmission des patrimoines à travers la législation luxembourgeoise, allemande, française et belge.
A cette fin, les six auteurs se sont attachés a rester clairs, concrets, tout en expliquant, dons la mesure du nécessaire, toutes les notions civiles et fiscales afin que ce précis soit accessible à toute personne intéressée par la matière, peu importe sa formation initiale. Afin de faciliter la consultation du précis, une table des matières détaillée est fournie en fin d'ouvrage.

Caractéristiques

  • Date de parution
    12/10/2021
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-919782-38-3
  • EAN
    9782919782383
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    469 pages
  • Poids
    0.8 Kg
  • Dimensions
    17,1 cm × 24,1 cm × 2,7 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de François Derème

François Derème, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Mons, François Derème est membre fondateur de la Revue Internationale du Patrimoine (Legitech). Avec les contributions de : Rémi Blondelle est notaire à Lille. André Culot est conseil fiscal à Bruxelles. Philippe De Page, avocat honoraire au barreau de Bruxelles et professeur honoraire à l'Université Libre de Bruxelles, Philippe De Page est membre de la Revue Internationale du Patrimoine (Legitech).
Arnau de Meeus est avocat au barreau de Bruxelles. Anna-Lisa Heyne est avocate au Rechtsanwalt (Berlin). Hugues Lainé, avocat au Barreau de Paris et au Rechtsanwalt (Berlin), Hugues Lainé est spécialiste en droit fiscal allemand.

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