Theorie Et Pratique Des Institutions Juridictionnelles. 3eme Edition 1998

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Jean Debeaurain - Theorie Et Pratique Des Institutions Juridictionnelles. 3eme Edition 1998.
Le procès est un événement important - sinon capital - pour le justiciable. Déconcerté par la diversité des tribunaux et la complexité de la procédure,... Lire la suite
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Résumé

Le procès est un événement important - sinon capital - pour le justiciable. Déconcerté par la diversité des tribunaux et la complexité de la procédure, il ne sait à qui et où s'adresser. L'approche de la " justice " se fait par l'étude des institutions juridictionnelles. On appelle, en effet, " Institutions juridictionnelles " l'organisation établie par la loi pour trancher les litiges suivant les règles du droit. L'étude de ces institutions - qui tiennent à la fois de l'ordre judiciaire proprement dit (juges civils et juges répressifs) et de l'ordre administratif - implique, pour leur bonne compréhension, le rappel des règles (de procédure essentiellement) censées assurer la protection des intérêts adverses en cause dans le procès. Ce manuel est conforme à l'objectif de cette collection: apprendre à tous : " juristes " et " non juristes " l'essentiel des rouages du procès.

Sommaire

    • L'accès aux institutions juridictionnelles
    • Les moyens d'accès à la justice
    • L'organisation juridictionnelle
    • La procédure juridictionnelle
    • L'instance
    • L'acte juridictionnel

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/1998
  • Editeur
  • ISBN
    2-903449-45-7
  • EAN
    9782903449452
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    258 pages
  • Poids
    0.415 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean Debeaurain

Jean Debeaurain, Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille III, enseigne à la Faculté de Droit, entre autres matières, la procédure. Avocat, spécialiste en droit immobilier et rural, au Barreau d'Aix-en-Provence, et directeur de la Revue juridique " Annales des loyers ", il est l'auteur d'une thèse de Doctorat intitulée " Les droits de passage sur les fonds privés " et de divers ouvrages, notamment " Mitoyenneté, clôture, bornage, servitudes " (Sirey) ; " Guide des voies d'exécution " (Annales des loyers et Librairie de l'Université, 1993); " Cocasseries juridico-judiciaires "- (Edilex Club, 1994); " Guide des baux commerciaux " (Annales des Loyers, 1995) ; " Guide des chemins et sentiers d'exploitation " (Annales des Loyers, 1998, à paraître).

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