Droit civil - Régimes matrimoniaux, libéralités, successions - Grand Format

4e édition

Note moyenne 
Bernard Vareille et Frédéric Lucet - Droit civil - Régimes matrimoniaux, libéralités, successions.
Cet ouvrage présente de façon succincte, mais précise, le droit patrimonial de la famille : les régimes matrimoniaux (régime primaire, régime légal,... Lire la suite
15,20 € Neuf
Actuellement indisponible

Résumé

Cet ouvrage présente de façon succincte, mais précise, le droit patrimonial de la famille : les régimes matrimoniaux (régime primaire, régime légal, régimes conventionnels) ; les libéralités (étude générale, analyse particulière) ; les successions (principes de répartition, rapport et réduction, transmission). Rédigé de façon pédagogique, il sera indispensable aux étudiants désireux d'utiliser un ouvrage clair et synthétique pour la préparation des examens et concours. Conçu également dans un esprit pragmatique, il sera un outil de travail précieux pour les praticiens, qui y trouveront la matière développée dans l'ordre où les questions se présentent à eux, l'accès étant facilité par un index alphabétique complet.

Sommaire

  • LES REGIMES MATRIMONIAUX
    • L'effet de la loi
    • Le pouvoir de la volonté
    • Le droit commun du régime primaire
    • Le complément spécial du régime primaire
    • Le régime matrimonial légal
    • Les régimes conventionnels
    • LE PACTE CIVIL DE SOLIDARITE Établissement du pacte
    • Modifications et dissolution du PACS
    • Effets du PACS
  • LES LIBERALITES ET LES SUCCESSIONS
    • Règles communes aux différentes libéralités
    • Étude particulière des différentes libéralités
    • Principes indicatifs : la dévolution légale
    • Principes impératifs : l'ordre public successoral
    • Le rapport des libéralités
    • La réduction des libéralités
    • L'administration de la succession
    • La répartition de la succession

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/10/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-04145-0
  • EAN
    9782247041459
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    243 pages
  • Poids
    0.31 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos des auteurs

Frédéric Lucet, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université de Lille, actuellement en disponibilité, et notaire associé à Paris. Il est également président de l'association Notariat-assurance vie. Bernard Vareille, agrégé des Facultés de droit, est professeur à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, doyen honoraire de la Faculté et président honoraire de l'Université de Limoges.

Les clients ont également aimé

Derniers produits consultés