Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La procédure pénale recouvre l'ensemble des règles relatives à la recherche et au jugement des délinquants. Oeuvre d'équilibre entre les droits...
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La procédure pénale recouvre l'ensemble des règles relatives à la recherche et au jugement des délinquants. Oeuvre d'équilibre entre les droits de la société et ceux des particuliers. elle fait souvent l'objet de débats passionnés tandis que se succèdent en la matière des réformes majeures. Cet ouvrage consacre une place importante aux changements opérés par la loi du mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité et par la loi du 5 mars 2007 tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale. Il est notamment à jour de la loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental. Principalement conçu pour les étudiants préparant leurs concours en examens. ce cours procède d'abord à l'étude statique du cadre du procès pénal puis à celle. dynamique. du déroulement du procès pénal.
Sommaire
LE CADRE DU PROCES PENAL
Les principes du procès pénal
Le droit à un procès équitable
La preuve en matière pénale
Les organes du procès pénal
La police judiciaire
Les juridictions répressives
Les actions nées de l'infraction
L'action publique
L'action civile
LE DEROULEMENT DU PROCES PENAL
Les options concernant le déclenchement de l'action publique
La décision de ne pas déclencher l'action publique
La décision de déclencher l'action publique
Le déroulement de l'instruction
L'instruction préparatoire menée par le juge d'instruction
Le contrôle de l'instruction
L'audience et la décision de la juridiction de jugement