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Les organismes d'assurance (sociétés d'assurance, mutuelles, institutions de prévoyance) sont soumis depuis des années à des plans comptables qui leur sont spécifiques, liés à leur activité particulière et à leur cycle d'exploitation inversé. Depuis 2016, la comptabilité d'assurance connaît des évolutions majeures : au niveau réglementaire, la directive Solvabilité II est devenue le nouveau référentiel, imposant aux entités qui y sont soumises de mettre en oeuvre leur stratégie/pilotage avec la couverture de leur solvabilité comme fil conducteur ; au niveau comptable, la transposition de cette directive a transféré vers l'ANC (Autorité des normes comptables) les prescriptions comptables auparavant contenues dans les Code des assurances, de la mutualité et de la sécurité sociale.
L'ANC a produit un nouveau règlement (n° 2015-11), texte unique de référence pour organiser et harmoniser les spécificités comptables des 3 acteurs du secteur. Ce règlement met notamment en place un plan comptable des entreprises d'assurance commun à ces 3 acteurs : l'objet de cet ouvrage est de commenter ce plan.
