Les principes fondateurs de l'Union européenne

Joël Molinier

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Joël Molinier - Les principes fondateurs de l'Union européenne.
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Résumé

Aux quatre principes fondateurs de l'Union européenne énumérés par le traité sur l'Union dans sa version résultant du Traité d'Amsterdam de 1997 : la liberté, la démocratie, le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales, l'Etat de droit, la Charte des droits fondamentaux de l'UE adoptée en 2000 a ajouté la dignité humaine, l'égalité et la solidarité. Cet ouvrage s'attache d'abord à situer globalement ces principes en les confrontant aux notions (plus particulièrement celle de valeurs) ou catégories juridiques connues (plus spécialement celle des principes généraux du droit).
Il les situe ensuite dans le temps, en précisant leurs origines et antécédents historiques, et dans l'espace, en mettant en évidence la dimension externe à l'Union qui leur est également conférée, s'agissant des relations entre celle-ci et les Etats tiers. Il les situe aussi par rapport aux fonctions (celles de légitimation, de constitutionnalisation et de cohésion de l'Union étant privilégiées) qu'ils sont susceptibles de remplir.
Chacun des sept principes identifiés fait enfin l'objet d'une présentation séparée, mettant en évidence tour à tour ses sources propres et le processus qui a mené à sa consécration, son contenu détaillé et la délimitation de celui-ci par rapport aux concepts voisins, sa nature spécifique et la ou les fonctions qu'il est censé remplir. Ainsi le présent travail constitue-t-il une " double entrée "" du sujet par le biais d'une démarche d'ensemble, puis sous la forme d'une juxtaposition d'études distinctes mais obéissant à une " grille de lecture " commune.
Dans le souci de prendre en compte l'actualité la plus récente, a été analysée ici la place consacrée aux principes fondateurs, dans les travaux qui ont abouti, en 2004, au traité établissant une Constitution pour l'Europe.

Sommaire

  • SITUATION DES PRINCIPES FONDATEURS
    • Principes fondateurs, principes généraux du droit et valeurs
    • Aux origines de la liste de principes fondateurs
    • La dimension externe des principes fondateurs
  • IDENTIFICATION DES PRINCIPES FONDATEURS
    • Identification à partir des constitutions nationales
    • Identification à partir de la Convention européenne des droits de l'homme et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
    • Identification à partir des actes communautaires " déclaratoires "
    • Identification dans la doctrine
  • PRESENTATION DES PRINCIPES FONDATEURS
    • Le principe de liberté
    • Le principe de démocratie
    • Le principe de respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales
    • Le principe de l'Etat de droit
    • Le principe de dignité humaine
    • Le principe d'égalité
    • Le principe de solidarité
    • Les principes fondateurs de l'Union dans les travaux de la Convention européenne et le traité constitutionnel

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/04/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-13-054785-0
  • EAN
    9782130547853
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    280 pages
  • Poids
    0.39 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,5 cm × 2,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de

Ouvrage publié sous la direction de Joël MOLINIER, professeur à l'Université des sciences sociales de Toulouse I, directeur de l'IREDE

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