Les Organisations Intermediaires D'Investisseurs. Contribution A L'Etude De La Dimension Collective Du Capitalisme En France

Consacrée aux organisations intermédiaires d'investisseurs, la thèse ici présentée est une contribution à l'étude de la dimension collective du capitalisme en France. Cette étude tend d'abord à identifier les formes collectives de détention des actions - depuis le club d'investissement jusqu'aux OPCVM et aux fonds de pension - et de défense collective des actionnaires et investisseurs - associations de défense libres, agréées... Au-delà de l'éclectisme desdites organisations intermédiaires d'investisseurs, c'est leur développement actuel qui retient l'attention, ainsi que le régime juridique auquel elles sont soumises, puisqu'il traduit une certaine unité entre elles. L'analyse menée vise, ensuite, à observer comment les organisations intermédiaires précitées ont contribué ou pourront contribuer, à terme - à la définition et à la mise en place du gouvernement d'entreprise (" Corporate Governance "), c'est-à-dire des moyens qui permettent aux actionnaires d'exercer ou de reconquérir le pouvoir. En effet, bien que les réalisations de ces différents organismes intermédiaires en matière d'activisme actionnariat soient restées limitées à ce jour, il ne fait guère de doute que leur influence a été déterminante dans la réorientation que connaissent depuis quelques années les sociétés cotées. À cet égard, rédigée à la veille de l'adoption de la loi NRE du 15 mai 2001, cette étude permet de porter un regard éclairé sur les innovations que tente d'inscrire le législateur, tant sur le terrain de l'exercice des pouvoirs que de la prise en compte des différents intérêts qui s'affrontent dans le cadre sociétaire. La dimension collective du capitalisme - dont les organisations intermédiaires d'investisseurs sont l'expression constitue ainsi un phénomène nouveau d'évolution du droit des sociétés cotées, ainsi qu'un prisme original d'analysé de ce dernier.