Le Tribunal de Commerce de Mulhouse - 1715-1879

Philippe Bergeron

(Préfacier)

,

Jean-Marie Bockel

(Préfacier)

Note moyenne 
Pierre Sée - Le Tribunal de Commerce de Mulhouse - 1715-1879.
Etrange destinée que celle de ce tribunal créé en 1715 par le corps des marchands de la République de Mulhouse, maintenu expressément par le traité... Lire la suite
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Résumé

Etrange destinée que celle de ce tribunal créé en 1715 par le corps des marchands de la République de Mulhouse, maintenu expressément par le traité de réunion à la France de 1798 et poursuivant son existence jusqu'en 1879 malgré l'annexion de l'Alsace-Moselle par l'Empire allemand. Tribunal des marchands, puis des négociants et des fabricants, le tribunal de commerce de Mulhouse fut une des juridictions consulaires importantes au milieu du XIXe siècle, à une époque où la ville, devenue le "Manchester français", était en pleine expansion commerciale et manufacturière. L'histoire de ce tribunal est le reflet de la cité, de son activité marchande et industrielle, de ses crises financières, de ses réussites commerciales, les mêmes hommes réunissant entre leurs mains les pouvoirs politique, économique et judiciaire.

Sommaire

    • Le tribunal des marchands de la République de Mulhouse (1715-1798)
    • Le tribunal de commerce de la Ie République à l'Epire (1798-1810)
    • Le tribunal des notables de l'Empire à la IIe République (1810-1848)
    • Le tribunal des commerçants et industriels à la " fabricantocratie "(1849-1870)
    • Le tribunal sous l'annexion par l'Empire allemand (1871-1879)
    • Les présidents du tribunal de commerce
    • La juridiction consulaire et la cité

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/04/2007
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-84208-167-6
  • EAN
    9782842081676
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    141 pages
  • Poids
    0.385 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 22,5 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Pierre Sée

Pierre Sée, auteur d'une étude sur les avocats (Les Avocats à Mulhouse, 1424-1992, Editions du Rhin, Mulhouse, 1998), s'attache à faire revivre la juridiction commerciale de sa ville au cours des cent soixante-quatre années de son existence. Docteur en droit, il est avocat honoraire et poursuit ses travaux sur le passé judiciaire de Mulhouse. Cet ouvrage s'inscrit dans le cadre des recherches sollicitées par l'atelier " Histoire et Mémoire ": du comité consultatif du patrimoine mulhousien, chargé de valoriser la mémoire des différents milieux sociaux professionnels de la ville.

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