Le processus européen de décision après le traité de Lisbonne

2e édition

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Florence Chaltiel - Le processus européen de décision après le traité de Lisbonne.
Les institutions de l'Union européenne sont régulièrement critiquées pour leur " déficit démocratique ". Leur fonctionnement, souvent taxé d'"... Lire la suite
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Résumé

Les institutions de l'Union européenne sont régulièrement critiquées pour leur " déficit démocratique ". Leur fonctionnement, souvent taxé d'" opaque ", peut susciter chez le citoyen ordinaire un sentiment d'incompréhension, voire de défiance, alors même que les décisions prises au niveau communautaire rythment une, part croissante de ses activités quotidiennes. Cet ouvrage répond donc à un réel besoin d'éclaircissement : il décrit de manière rigoureuse non seulement les institutions, mais aussi les organes non institutionnels et les représentants de la société civile qui interviennent de plus en plus dans le processus européen de décision. Grâce à une mise en perspective pédagogique, le lecteur peut suivre le cheminement complexe et original qui aboutit à l'adoption des normes communautaires. Cette deuxième édition intègre toutes les modifications introduites par le traité de Lisbonne, depuis son entrée en. Vigueur le 1er décembre 2009.

Sommaire

  • LES INSTITUTIONS EUROPEENNES ET LEUR ENVIRONNEMENT
    • Le triangle institutionnel après Lisbonne
    • Les organes prévus par les traités
    • Les groupes d'intérêts émanant de la société civile européenne
  • LES ETAPES DE LA DECISION EUROPEENNE
    • La procédure législative ordinaire
    • Les procédures législatives spéciales
    • L'exécution de la décision
  • LES PRISES DE DECISION SPECIFIQUES DANS L'UNION EUROPEENNE
    • Le processus d'élaboration et d'adoption du droit européen originaire
    • L'adhésion à l'Union européenne et le possible retrait de l'Union
    • Le processus de décision en matière de politique étrangère et de sécurité commune (PESC)

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À propos de l'auteur

Biographie de Florence Chaltiel

Florence Chaltiel est professeure de droit à l'Institut d'études politiques de Grenoble. Elle a déjà publié Quelle Europe après le traité de Lisbonne ?. (avec Benjamin Angel, LGDJ / Bruylant, 2008), ainsi que Naissance du peuple européen (Odile Jacob, 2006).

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