Le Droit maritime romain

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Dominique Gaurier - Le Droit maritime romain.
Ces deux études, reprises de six contributions publiées dans l'Annuaire de Droit Maritime et Océanique animé par le Centre de Droit Maritime et Océanique... Lire la suite
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Résumé

Ces deux études, reprises de six contributions publiées dans l'Annuaire de Droit Maritime et Océanique animé par le Centre de Droit Maritime et Océanique de l'Université de Nantes (C.D.M.O.), portent sur le droit maritime romain. C'est là bien sûr une catégorie anachronique, recomposée après coup par l'auteur, mais qui présente au moins l'avantage de regrouper les dispositions affectant le droit maritime que l'on trouve éparpillées dans les collections de Justinien, principalement dans cette encyclopédie de la littérature juridique de l'époque classique, composée sur ordre de l'empereur, qu'est le Digeste. La première se propose de recomposer de façon moderne une sorte de " manuel de droit maritime romain ", en passant en revue les acteurs liés à l'expédition maritime, le navire, les contrats mis en œuvre, les actions judiciaires ouvertes contre l'armateur, certains mécanismes d'indemnisation qui sont à la base du concept moderne d'avaries communes, les modalités du prêt à la grosse, pour se terminer par les quelques dispositions que nous rattacherions aujourd'hui au droit public. La seconde étude est axée sur le seul mécanisme des avaries communes, mais à travers la lecture qu'en proposait Jacques Cujas, juriste de l'école humaniste et historique, dans le commentaire qu'il avait composé sur la matière. Elle sera aussi l'occasion, dans un " commentaire du commentaire ", de confronter les observations de cet auteur, uniquement préoccupé de replacer la matière dans son temps historique, avec les dispositions du droit tel que les XVIe-XVIIIe siècles les vivaient désormais.

Sommaire

    • Le navire en tant qu'objet de propriété
    • De la conduite du navire
    • De l'exploitation du navire
    • La responsabilité de l'opérateur maritime : l'action exercitoire
    • La lex rhodia de iactu ou le système des avaries communes
    • Le prêt à la grosse, ou argent trajectrice, ou foenus nauticum
    • Les Romains ont-ils connu le contrat d'assurances ?
    • Les quelques dispositions du droit maritime romain public

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/12/2004
  • Editeur
  • ISBN
    2-7535-0033-9
  • EAN
    9782753500334
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    228 pages
  • Poids
    0.35 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 21,0 cm × 1,5 cm

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