La Revolution Francaise Face Au Systeme Judiciaire D'Ancien Regime

Jacqueline-Lucienne Lafon

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Jacqueline-Lucienne Lafon - La Revolution Francaise Face Au Systeme Judiciaire D'Ancien Regime.
Dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, la réforme de la justice était dans l'air du temps et devint la préoccupation de tous. Les cahiers de... Lire la suite
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Résumé

Dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, la réforme de la justice était dans l'air du temps et devint la préoccupation de tous. Les cahiers de doléances s'en firent l'écho aux Etats généraux de 1789. Les Constituants se mirent à la tâche avec autant d'enthousiasme que de prudence dans la mesure où cette Révolution judiciaire s'annonçait grandiose sans doute, mais également délicate. Détruire et reconstruire un ordre juridictionnel nouveau, abolir la vénalité des offices et inaugurer l'élection des juges, modifier les règles de droit en particulier au pénal : tel fut le programme ambitieux qui ne manqua pas de soulever maintes difficultés. Il fallut en effet assurer la continuité de la justice, indemniser les magistrats, pourvoir à toutes les questions annexes qui se présentaient au fil des mois. Les assemblées successives s'y efforcèrent, tout en nuançant les solutions proposées selon leur idéologie respective.

Sommaire

  • LA VIE JUDICIAIRE, DES JURIDICTIONS ANCIENNES AUX TRIBUNAUX NOUVEAUX
    • Le sursaut d'honneur des juridictions d'Ancien Régime
    • Les bouleversements dans le fonctionnement interne des juridictions de droit commun
    • Les règles nouvelles en matière criminelle
    • La surveillance de l'Assemblée Nationale sur l'activité des juridictions d'Ancien Régime
    • Le méticuleux travail des nouveaux tribunaux
    • Le sort des procès pendants
    • Le sort des procès déjà jugés
  • LA LIQUIDATION DES OFFICES
    • La demande en liquidation
    • L'introduction de la demande
    • Formalités et délais
    • Les organismes compétents
    • La détermination de l'indemnisation
    • Les éléments de l'évaluation
    • La décision de l'Assemblée Nationale
    • Les modalités du remboursement
    • Les deux systèmes successivement mis en œuvre pour le remboursement du capital
    • Les problèmes financiers connexes

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-600-00615-X
  • EAN
    9782600006156
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    464 pages
  • Poids
    0.665 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 22,0 cm × 3,0 cm

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