La qualité de l'air. - Normes et procédures

Frédéric Ecolivet

,

Ariane Vennin

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Frédéric Ecolivet et Ariane Vennin - La qualité de l'air. - Normes et procédures.
La pollution diffuse des villes, les conséquences dramatiques liées notamment à la respiration d'amiante ou d'éthylglycol mettent en évidence l'importance... Lire la suite
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Résumé

La pollution diffuse des villes, les conséquences dramatiques liées notamment à la respiration d'amiante ou d'éthylglycol mettent en évidence l'importance capitale, en terme de santé publique, des effets de la nocivité de l'air. Or, si l'air est une ressource limitée, au même titre que l'eau, sa valeur patrimoniale est d'autant plus évidente qu'il ne peut, à l'inverse de celle-ci, être retraité. Les atteintes à son intégrité sont pratiquement irréversibles... Pour maîtriser la dégradation de l'air, de nombreuses réglementations existent. Elles sont généralement méconnues, toujours complexes et disparates, mais à côté du droit désormais acquis à respirer un air qui ne nuit pas à la santé émerge peu à peu le droit à ne pas être empoisonné ni intoxiqué. Dès lors, la porte est entrouverte sur le développement probable de procédures en responsabilité civile et pénale prenant appui sur l'article 1er de la loi sur l'air... Cet ouvrage ambitieux, historique, normatif et de droit, qui souligne le rôle de l'Etat et des collectivités locales en matière de prévention et de répression, donne simultanément une vision planétaire de la qualité de l'air, en replaçant celle-ci dans le contexte du changement de climat, une vision matérielle par pays et par ville, et une vision juridique par l'analyse des textes réglementaires et de la jurisprudence.

Sommaire

  • LES DROITS FONDAMENTAUX : PRECAUTION ET INFORMATION
    • Le droit à respirer un air sain
    • Information et surveillance
  • LES OBJECTIFS INTERNATIONAUX : MAITRISE DES POLLUTIONS PLANETAIRES ET REDUCTION DES POLLUTIONS LOCALES
    • Les pollutions planétaires
    • Les pollutions locales intérieures
    • Les pollutions locales extérieures
  • LES OUTILS NATIONAUX : PLANIFICATION ET REPRESSION POUR LA QUALITE DE L'AIR
    • La planification
    • La réduction des pollutions atmosphériques
    • La répression

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/11/2000
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7433-0359-X
  • EAN
    9782743303594
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    395 pages
  • Poids
    0.575 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,0 cm × 2,5 cm

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À propos des auteurs

Ariane Vennin, Avocat à la Cour de Paris et spécialiste du droit des collectivités locales, est Secrétaire général de l'Association ELOCA (Elus locaux-Avocats). Frédéric Ecolivet, Avocat à la Cour de Paris, est Associé Gérant du GIE Collectivités territoriales Conseils.

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