La prohibition de l'engagement à vie, de la condamnation du servage à la refondation du licenciement - Généalogie d'une transmutation

Alain Renard

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Alain Renard - La prohibition de l'engagement à vie, de la condamnation du servage à la refondation du licenciement - Généalogie d'une transmutation.
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Résumé

Comment la prohibition de l'engagement à vie, que l'on disait destinée à libérer le serf des vieux liens perpétuels l'attachant à son maître, a-t-elle fini par refonder le droit de licenciement, jusqu'à mettre en péril certaines formes de garantie d'emploi ? C'est l'histoire de cette transformation que raconte cet ouvrage érudit et passionnant. Il mène l'enquête à travers jurisprudence, thèses et traités, depuis la consécration légale du principe dans le code civil de 1804 jusqu'à ses réinterprétations aux XXe et XXIe siècles. Il s'essaie, pour conclure, à mettre cette évolution en perspective, faisant retour sur l'émergence du principe dans l'Ancien droit et le sens de sa confirmation dans le droit (post)révolutionnaire. Le destin de la prohibition de l'engagement à vie n'est pas, ici, le sujet d'une pure recherche historienne. L'auteur nous montre que l'histoire des objets juridiques peut être l'aiguillon d'une méditation de théorie du droit et d'une réflexion bien actuelle sur la formation des principes fondamentaux dans un domaine aussi sensible que celui du contrat de travail. A l'heure où, en France comme en Belgique et, au-delà, dans l'Europe entière s'ordonnent de nouveaux débats sur l'assouplissement des régimes de protection du salarié, l'ouvrage vient à point pour alimenter la discussion sur les fondements juridiques du droit de licenciement.

Sommaire

  • LA LECTURE CLASSIQUE DE L'ARTICLE 1780 DU CODE CIVIL (XIXE SIECLE)
  • SOUS LA CONTINUITE APPARENTE, LA RUPTURE OCCULTEE? L'AMORCE D'UN REVIREMENT DANS LA DOCTRINE FRANÇAISE AU TOURNANT DU SIECLE (1890-1920)
  • LA RELECTURE DE L'ARTICLE 1780 DU CODE CIVIL EN DROIT DES OBLIGATIONS (XXE SIECLE)
  • LA RELECTURE DE L'ARTICLE 1780 DU CODE CIVIL EN DROIT DU TRAVAIL (XXE ET XXIE SIECLES)
  • L'ARTICLE 1780 DU CODE CIVIL ET SES "DOUBLES" - DES ANALOGIES EN TROMPE-L'ŒIL
  • L'ARTICLE 1780 DU CODE CIVIL ET LA CONSTRUCTION D'UN PRINCIPE GENERAL PROHIBANT LES OBLIGATIONS PERPETUELLES - L'IMPOSSIBLE SYSTEME
  • RETOUR A L'HISTOIRE

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/08/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8027-2680-7
  • EAN
    9782802726807
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    445 pages
  • Poids
    0.72 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,7 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Alain Renard

Alain Renard est assistant chargé d'exercices à la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles. Il dirige par ailleurs le service juridique de cette Université.

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