La construction de la responsabilité civile

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Suzanne Carval - .
Les rédacteurs du Code civil croyaient avoir doté le droit de la responsabilité d'une structure complète et durable. En réalité, ils n'en avaient... Lire la suite
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Résumé

Les rédacteurs du Code civil croyaient avoir doté le droit de la responsabilité d'une structure complète et durable. En réalité, ils n'en avaient créé que les fondations. sur lesquelles le complexe édifice de la responsabilité contemporaine a depuis été érigé. Celui-ci est l'œuvre des tribunaux et du législateur mais aussi, et peut-être avant tout, l'œuvre de la doctrine, qui s'est passionnée pour cette discipline infiniment humaine, tout à la fois pétrie de morale traditionnelle et ouverte aux aspirations sociales les plus modernes. Défenseurs des solutions héritées du Code de 1804 ou partisans dune refonte totale du droit de la responsabilité, de nombreux auteurs ont consacré aux grandes questions qui ont agité cette branche du droit des écrits vigoureux, dans lesquels ils ont exposé les thèses qui leur étaient chères et ardemment combattu celles de leurs adversaires.
Les controverses qui les ont opposes ont considérablement stimulé la réflexion relative à la responsabilité, ainsi qu'à l'institution de l'assurance, qui lui est intimement liée. Elles ont permis l'élaboration d'un ensemble de solutions nouvelles, souvent audacieuses, dans lequel les tribunaux ont largement puisé. Il n'est pas exagéré de dire qu'elles ont joué un rôle primordial dans la construction du droit de la responsabilité civile.

Sommaire

  • LES TRANSFORMATIONS DE LA RESPONSABILITE
    • L'article 1384 al 1er : un " lambeau d'article " pour le fait des choses
    • Le recours au contrat
    • Unité ou dualité de la responsabilité ?
    • La défaite de l'absolutisme : la théorie de l'abus des droits
    • La dilution de la faute
    • Le fait d'autrui
    • Le prix de la douleur
  • LE ROLE DE L'ASSURANCE
    • La validité de l'assurance
    • Les rapports de la responsabilité et de l'assurance

Caractéristiques

  • Date de parution
    19/10/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-13-051732-3
  • EAN
    9782130517320
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    405 pages
  • Poids
    0.43 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,5 cm × 1,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Suzanne Carval

Suzanne Carval est maître de conférences à l'Université de Paris I, Panthéon-Sorbonne.

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