L'impôt foncier, l'espace rural et l'environnement

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Résumé

Fondé sur un système économique qui exploite sans vergogne la nature, l'impôt sur les propriétés foncières non bâties est accusé de contribuer à la dégradation de notre environnement. Dans un bel ensemble, les agriculteurs, les écologistes, l'Etat comme les collectivités locales crient haro sur le plus vieux baudet de notre système fiscal : le capital immobilier est égratigné par un Trésor Public qui n'y trouve pas trop son compte, le revenu déjà bien laminé du paysan supporte une charge supplémentaire.
l'exploitant cherche à la compenser en accroissant sa pression sur l'équilibre écologique de son environnement. D'où vient en réalité un trouble si profond, un tel tohu-bohu "agro-écolo-fiscal" ? Serait-ce parce que cette machine fiscale née du bouillonnement révolutionnaire cultive par trop les équivoques ? A l'heure du choc des réformes fiscale et agricole et devant la dégradation de notre environnement, il était nécessaire de s'interroger enfin sur le rôle et le bien-fondé de cette contribution surannée mais toujours vivante.
Ce livre rappelle les principes fondateurs de l'impôt foncier qui rejoignent notre plus ancienne tradition rurale et sont liés à la structure d'une agriculture désemparée, malade d'un productivisme démesuré. L'impôt nous renvoie l'image d'une société aux prises avec ses contradictions, fruits de problèmes ruraux séculaires.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/1993
  • Editeur
  • ISBN
    2-7384-2076-1
  • EAN
    9782738420763
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    252 pages
  • Poids
    0.324 Kg
  • Dimensions
    1,4 cm × 2,2 cm × 0,1 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Marcel Schmitt

Thierry Schmitt est Maître de conférences de droit public à l'Université R. Schuman de Strasbourg où il enseigne le droit fiscal. Chercheur au Centre de Recherches Administratives et Financières, unité associée au C.N.R.S. il fut parmi les premiers en France à s'interroger sur les problèmes financiers et fiscaux posés par la gestion des espaces naturels, question à laquelle il a consacré de nombreuses publications.

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